ANOMALIE DSN

J’ai également cette anomalie ce mois-ci. 

Avez vous trouvé des solutions ?

Non. Des pseudos solutions qui ne règlent pas le fond et l’anomalie de base/ ou qui ne sont pas applicables. Si vous avez la possibilité de faire un ticket, le mieux est de le faire. 

Moi je n’ai pas eu d’anomalie sur le taux AT.

Vous avez bien indiqué B dans le taux AT de la fiche société

Oui le taux est bien renseigné. Etes-vous à la MSA? Et est ce que vous avez des salariés sous le statut Employé? Car en ayant changé pour mettre “ouvrier” ces salariés ont disparu de l’anomalie

J’ai l’impression que le logiciel ne distingue pas mes salariés qui ne sont pas sous le code Bureau et ceux qui y sont. J’ai 3 codes AT 1 pour le bureau (1.15), 2 pour les CDDI (1.5), et 3 pour les employés (2.2)

Dans la fiche salarié il est indiqué le bon code AT

je viens de faire un ticket, à voir !

Dans la fiche salarié il est indiqué le bon code AT

 

Oui également. J’ai 3 statuts employés. Sur les 3, 1 seule est sur le code AT Bureau (la comptable) et cette salariée ne ressort pas dans mes anomalies de la DSN. Par contre pour mes salariés qui sont sur le code AT à 2.20, eux, sont en anomalie. C’est comme si il fallait que tous mes salariés en CDI soit en code Taux AT bureau.  Sauf que mes deux encadrants techniques eux n’ont ni a être sur le statut ouvrier, ni à être sur le code risque bureau...

Bonsoir,
Nous avons le même problème sur nos dossiers pour les salariés qui sont employés et non ouvriers mais pour qui nous n’appliquons pas de taux bureau. (exemple: une vendeuse dans une pépinière).
Nous allons essayé de contacter la MSA pour avoir leur avis.
Bonne soirée

Bonjour, 

Nous avons le même problème, avez-vous trouvé une solution ? 

Nous avons appelé la MSA qui nous a envoyé deux documents, le premier est la notification personnelle du taux AT et le taux bureau n’y est pas mentionné, le deuxième est un document générique à la MSA qui fait mention d’un taux bureau à 1.15% mais nous ne savons pas si nous devons le mettre en place étant donné que normalement il n’existe plus de taux bureau et que la cliente ne sait pas si une demande avait été faite avant le 31/12/2019 comme l’indique la recherche rapide de l’aide en ligne de Silae :
 

Et lorsque nous cliquons sur la suggestion il y a un filigrane “Contenu obsolète” :
 

Les informations sont donc un peu contradictoire, nous ne savons vraiment pas quoi faire.

Une peu d ‘aide serait la bienvenu.

Merci d’avance à ceux qui auront une réponse à donner. 

Bonne journée. 

Bonjour, 

Nous avons le même problème, avez-vous trouvé une solution ? 

Nous avons appelé la MSA qui nous a envoyé deux documents, le premier est la notification personnelle du taux AT et le taux bureau n’y est pas mentionné, le deuxième est un document générique à la MSA qui fait mention d’un taux bureau à 1.15% mais nous ne savons pas si nous devons le mettre en place étant donné que normalement il n’existe plus de taux bureau et que la cliente ne sait pas si une demande avait été faite avant le 31/12/2019 comme l’indique la recherche rapide de l’aide en ligne de Silae :
 

Et lorsque nous cliquons sur la suggestion il y a un filigrane “Contenu obsolète” :
 

Les informations sont donc un peu contradictoire, nous ne savons vraiment pas quoi faire.

Une peu d ‘aide serait la bienvenu.

Merci d’avance à ceux qui auront une réponse à donner. 

 

Bonne journée. 

Bonjour Florianne, 

Pas de solution cohérente à ce jour.

De mon côté dans mon dossier j’ai 3 type de salariés. 

• Des ouvriers CDDI (Taux AT Chantier 1.5)
• Des employés accompagnateur socio pro (Taux AT 2.20)
• Des employés bureaux (Taux AT Bureau 1.15).

La solution qui retire l’anomalie DSN, serait de mettre:

• Tous les salariés considérés comme employés sur le code statut pro employé en appliquant le taux AT Bureau
• Et tous les salariés considérés comme ouvrier en code statut ouvrier et mettre le taux normal. (Ceux qui revient à forcer les catégories de la CCN en fonction de la classification). 

Je veux bien considérer cela pour mes CDDI qui sont bien des Ouvriers et forcer en ce sens les codes statut pro, mais par contre je ne suis pas d’accord pour les accompagnateurs. 

On dirait que le logiciel considère que:

• si tu es employé, tu dois forcément avoir un Taux Bureau….
• Et si tu n’as pas de code AT Bureau alors tu n’est pas un employé mais un ouvrier…

De mon côté, j’envoi la DSN avec les anomalies non bloquantes pour le moment, car je ne trouve pas cette situation très claire. De plus, cette anomalie est très récente, (et survient juste après une maj d’un mardi, malgré la non connaissance de cette anomalie, ​@Anthony Petit si vous repassez par là ;) ) et nous n’avons pas ce type de retour de la part de la MSA, ni dans la CCN. 

Voilà, toujours preneuse de tous les retours, bon courage.