Bonjour,
Voici le message de l’organisme de prévoyance:
L’origine de l’anomalie est présente dans votre tableau, à savoir :
L’ensemble des salariés sont paramétrés sous les 2 codes populations engendrant un doublon de déclaration.
Sous le code population « CAD », une tranche 2 à 3925 est complétée systématiquement.
Le reliquat de la masse salariale est déclarée sous le code « NCA » en tranche A.
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Ci-joint fiche de parametrage résilié en 12/2024 et extrait tableau des charges de juin 2025.
Cordialement
Sur les fiches résiliées, il conviendrait de renseigner une date de “Fin de validité”.
Effectivement, pour la Prévoyance (ici Non Cadre), cela semble OK.
La Mutuelle est-elle bien impactée en DSN Mensuelle ?
C’est peut-être elle qui est impactée sur un contrat Prévoyance à tort.
Quant on regarde votre Organisme RPO “ACM” sur ce tableau des charges, vous y avez inclus la Mutuelle PR280/PR280.FS; cela explique le déclaratif d’une 2nde base au mauvais organisme/contrat.
Il conviendrait alors d’affecter la Mutuelle au bon organisme (possiblement un nouveau) ou alors d’importer/paramétrer la Fiche DSN ACM incluant ce contrat Mutuelle.
Bonjour
On n’a pas d’image, mais le probleme doit provenir de la fiche de paramétrage.
Vous pouvez coller la fiche de param’ et un tableau de charges ?
Bonjour,
Avez-vous d’anciennes lignes ou fiche encore active à tort ?
Sinon, pouvez-vous nous montrer un extrait de votre tableau des charges ? La fiche DSN ainsi semble pourtant cohérente sur 2025, si vous n’utilisez que ces 4 libellés affichés.
Bonjour,
Ci-joint fiche de parametrage résilié en 12/2024 et extrait tableau des charges de juin 2025.
Cordialement
Bonjour,
Ci-joint fiche de parametrage résilié en 12/2024 et extrait tableau des charges de juin 2025.
Cordialement
Sur les fiches résiliées, il conviendrait de renseigner une date de “Fin de validité”.
Effectivement, pour la Prévoyance (ici Non Cadre), cela semble OK.
La Mutuelle est-elle bien impactée en DSN Mensuelle ?
C’est peut-être elle qui est impactée sur un contrat Prévoyance à tort.
Bonjour,
Ci-joint fiche de parametrage résilié en 12/2024 et extrait tableau des charges de juin 2025.
Cordialement
Sur les fiches résiliées, il conviendrait de renseigner une date de “Fin de validité”.
Effectivement, pour la Prévoyance (ici Non Cadre), cela semble OK.
La Mutuelle est-elle bien impactée en DSN Mensuelle ?
C’est peut-être elle qui est impactée sur un contrat Prévoyance à tort.
Quant on regarde votre Organisme RPO “ACM” sur ce tableau des charges, vous y avez inclus la Mutuelle PR280/PR280.FS; cela explique le déclaratif d’une 2nde base au mauvais organisme/contrat.
Il conviendrait alors d’affecter la Mutuelle au bon organisme (possiblement un nouveau) ou alors d’importer/paramétrer la Fiche DSN ACM incluant ce contrat Mutuelle.
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