Anomalie DSN CTP 863

Bonjour, 

mes mandataires sont bien déclarés sans contrat de travail, j’ai pourtant ses anomalies...

Bonjour,

J’ai le même problème.

J’ai modifié le paramétrage du mandataire.
Mais l’anomalie de 01/2025 doit être régularisée. Pourriez-vous m'indiquer le montant à régulariser et sur quel segment ? L'urssaf est comme à son habitude d'une très grande aide :-( . Cordialement

 

Bonjour,

Je me permets d’insister sur ma demande. J’ai le même problème qu’Anne-Laure MARIANI. Mes mandataires sont “normalement” correctement paramétrés sans contrat de travail et le problème persiste. Une idée?

Pour info, je n’avais pas ce pb avant.

Vonnala SAMNANG, avez-vous essayé de refaire le bulletin de janvier avec un bloc de régul dans la DSN pour Janvier?

Merci

Bonjour,

Non parce que j’ai déjà envoyé les BP à la cliente.
Au pire, je ferai la régul sur 02/2025.

Je pose la question par anticipation.

Bonne journée

Bonjour, 

J’ai moi aussi le même problème. Je ne comprends pas pourquoi j’ai cette anomalie ce mois ci.

Corrigez la somme des montants d'assiettes (S21.G00.23.004) plafonnées (S21.G00.23.002, qualifiant 921) du code de cotisation CTP 863 (RG mandataires sociaux) afin qu'elle soit égale à la somme des montants de bases assujetties (S21.G00.78.004) plafonnées (S21.G00.78.001, code 02).

Ma fiche salarié n’a pas été changé. Tout parait ok dans celle ci. Du coup, je ne comprends pas ce que je dois faire et comment le faire.

D’avance merci pour votre aide précieuse

Bonjour,

Le souci de code CTP 863 peut-être corrigé en utilisant DSN régularisation manuelle changement de contrat

Cordialement

Merci Jocelyne. Je dois faire cette régularisation même si rien n’a changé ?

Moi je l’ai faite mais ce n’est pas substituable

Désolée mais je ne comprends pas ta réponse

Dans ta fiche salarié tu as bien mis sans contrat de travail et sans nombre d’heures.

oui

Si tu as bien mis comme cela dans la fiche salarié

Tu ne devrais pas avoir d’anomalies moi c’était pour janvier 2025

C’est un dossier que j’ai repris en décembre… avant d’être mandataire social, il était en CDI. Est ce que cela peut être la raison ? C’est un CRM 124 apparu non lié à ma DSN du mois.  Dans ce cas, est ce que cela pourrait être par rapport au changement de statut qui a lieu en decembre 2025 ?

Merci à nouveau 😊

Oui tout à fait. 

Bonne journée