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Question

anomalie DSN: Déduction patronale au titre des heures supplémentaires (code 021) UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041a


Bonjour,

Nous avons reçu suite à la paie de 10/2025 une anomalie DSN: Déduction patronale au titre des heures supplémentaires (code 021) UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041a.

 

Effectivement, avec le paramétrage, gestion des HS à la semaine, en octobre il a été déduit 20 hs au lieu de plafonner à 17h33  (salarié à 39h).

 

De ce fait, après ticket à SILAE #2015403, l’assistant m’a répondu : 

“Il convient d'activer les options de régul pour les mois concernés par l'anomalie lors du calcul de la DSN

Cordialement.”

 

Chose faite.

L’urssaf m’a relancé encore, et l’assistant #2201856 m’a indiqué ensuite: 

“Pour corriger les périodes en erreur, il conviendra, lors du calcul de votre prochaine DSN, de cocher « régul » sur les périodes en erreur.
 
Pour information, une publication a été faite dans la publication du 13/01/2026 :
 
?name=%7B279A8CED-5EE9-4D72-BCB5-43AAC5C2BED0%7D.png
 “

Ok fait sur la DSN de mars.

 

L’urssaf m’a contacté par téléphone, m’indiquant, qu’ils ne neutraliseront pas l’anomalie suivi du courrier ci-après:

 

Au téléphone, l’urssaf m’a indiqué que j’étais obligé de refaire le bulletin de paie de octobre 2025. 

Et qu’il faut être à 0 mais pas en négatif pour les HS.

 

Comment dois-je faire pour corriger l’anomalie ? Car si je refais le bulletin, le salarié n’aura pas la même paie, les cumuls ne seront pas les mêmes non plus, sachant que 2025 est clos...

 

Comment devons-nous procéder ?

Sachant, qu’il n’y a pas eu la limitation en octobre à 17h33 HS d’absences, mais SILAE a déduit 20 HS. Soit 2h67 HS en trop, selon la règle de décompte des HS à la semaine…

 

Merci par avance pour votre retour sur les manipulations a faire, car le ticket est maintenant que des réponses de IA .😭😡

 

Bonne journée à vous

1 commentaire

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 4, 2026

Bonjour,

Je viens d’effectuer une option de calcul pour le même problème :