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anomalie DSN: Déduction patronale au titre des heures supplémentaires (code 021) UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041a


Bonjour,

Nous avons reçu suite à la paie de 10/2025 une anomalie DSN: Déduction patronale au titre des heures supplémentaires (code 021) UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041a.

 

Effectivement, avec le paramétrage, gestion des HS à la semaine, en octobre il a été déduit 20 hs au lieu de plafonner à 17h33  (salarié à 39h).

 

De ce fait, après ticket à SILAE #2015403, l’assistant m’a répondu : 

“Il convient d'activer les options de régul pour les mois concernés par l'anomalie lors du calcul de la DSN

Cordialement.”

 

Chose faite.

L’urssaf m’a relancé encore, et l’assistant #2201856 m’a indiqué ensuite: 

“Pour corriger les périodes en erreur, il conviendra, lors du calcul de votre prochaine DSN, de cocher « régul » sur les périodes en erreur.
 
Pour information, une publication a été faite dans la publication du 13/01/2026 :
 
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 “

Ok fait sur la DSN de mars.

 

L’urssaf m’a contacté par téléphone, m’indiquant, qu’ils ne neutraliseront pas l’anomalie suivi du courrier ci-après:

 

Au téléphone, l’urssaf m’a indiqué que j’étais obligé de refaire le bulletin de paie de octobre 2025. 

Et qu’il faut être à 0 mais pas en négatif pour les HS.

 

Comment dois-je faire pour corriger l’anomalie ? Car si je refais le bulletin, le salarié n’aura pas la même paie, les cumuls ne seront pas les mêmes non plus, sachant que 2025 est clos...

 

Comment devons-nous procéder ?

Sachant, qu’il n’y a pas eu la limitation en octobre à 17h33 HS d’absences, mais SILAE a déduit 20 HS. Soit 2h67 HS en trop, selon la règle de décompte des HS à la semaine…

 

Merci par avance pour votre retour sur les manipulations a faire, car le ticket est maintenant que des réponses de IA .😭😡

 

Bonne journée à vous

8 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 4, 2026

Bonjour,

Je viens d’effectuer une option de calcul pour le même problème :

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • June 5, 2026

Bonjour,

Vous aviez le même cas que moi? HS en négatif sur un mois?

Si oui pouvez vous m’expliquer comment vous avez fait s’il vous plait?

Vous avez refait le bulletin concerné?

Avez vous eu le retour de l’urssaf indiquant que tout était ok maintenant?

Merci par avance


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 5, 2026

Bonjour,

oui j’ai eu le même problème HS en négatif sur un mois.

J’ai juste calculer la DSN avec une option de calcul sur le mois concerné (08/2025)

Je n’ai pas refait le bulletin.

Je viens d’envoyer la DSN donc je n’aurai pas un retour de suite

De rien


  • Auteur
  • Connaisseur
  • June 5, 2026

D’accord, c’est ce que j’ai fait au mois de mars avec option de calcul sur le mois de 10/2025. Et cela ne convient pas à l’urssaf.

A voir si vous ça passe, si vous pouvez revenir vers moi à l’occasion s’il vous plait.

Car l’urssaf m’a indiqué que l’anomalie ne sera plus affiché sur SUIVI DSN mais qu’il faudra quand même revoir le bulletin sous peine de pénalité...


  • Auteur
  • Connaisseur
  • June 10, 2026

​@Anthony Petit Pouvez vous regarder s’il vous plait le ticket car je n’ai toujours pas de retour, j’aimerais faire la DSN correctement..Merci par avance


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • June 10, 2026

Bonjour Elodie,

J’ai relancé l’équipe concernée sur votre demande.


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Bonjour,

Avez vous eu des nouvelles sur votre ticket ?

J’ai à ce jour la même anomalie qui remonte pour le mois d’octobre 2025.

 

Merci pour votre aide,

 

Bien cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 11, 2026

Bonjour,

 

Oui j’ai eu un retour de ticket, 

 

“Je viens de regarder votre demande et je constate que la procédure de régularisation indiquée dans les échanges précédents a bien été appliqué.

De ce fait, l'assiette est bien positive et le dossier ne présente pas d'anomalie concernant cette problématique au niveau des CRM.

il me semble que l'envoie de ce courrier n'est pas justifié.
 
En effet, soit l'organisme n'a pas intégré cette régularisation soit l'envoi du courrier n'a pas été mis à jour.
 
Je vous invite à vous rapprocher de l'organisme en leur expliquant que la régularisation a bien été faite afin de voir avec eux la raison de ce courrier.”
 

 

J’ai donc écrit à l’urssaf en leur expliquant, et depuis tout est ok

…

 

Bon courage