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Bonjour, nous recevons ce jour des notifications de l’USSAF faisant apparaitre des anomalies au niveau du solde de la taxe d’apprentissage :

Madame, Monsieur, Vous avez transmis une déclaration sociale nominative (DSN) pour la période du mois d'avril 2024. Nous vous informons qu'une divergence a été constatée. En effet, l'assiette de cotisation concernant le solde de la taxe d'apprentissage (le code type de personnel 995) déclarée sur cette période ne correspond pas au montant total de la part principale de la taxe d'apprentissage déclarée sur l'année 2023 (code type de personnel 992). Afin de corriger cette anomalie, nous vous prions de bien vouloir procéder à un bloc de régularisation lors de la prochaine échéance. l'Urssaf reste à votre disposition pout tout renseignement complémentaire.

D'où peut provenir cette anomalie

En vous remerciant pour vos réponse.

Bonjour, nous recevons ce jour des notifications de l’USSAF faisant apparaitre des anomalies au niveau du solde de la taxe d’apprentissage :

Madame, Monsieur, Vous avez transmis une déclaration sociale nominative (DSN) pour la période du mois d'avril 2024. Nous vous informons qu'une divergence a été constatée. En effet, l'assiette de cotisation concernant le solde de la taxe d'apprentissage (le code type de personnel 995) déclarée sur cette période ne correspond pas au montant total de la part principale de la taxe d'apprentissage déclarée sur l'année 2023 (code type de personnel 992). Afin de corriger cette anomalie, nous vous prions de bien vouloir procéder à un bloc de régularisation lors de la prochaine échéance. l'Urssaf reste à votre disposition pout tout renseignement complémentaire.

D'où peut provenir cette anomalie

En vous remerciant pour vos réponse.

Egalement, depuis hier 22/05/24 nous recevons le même mail alors que les montants sont bien identiques, et sur un dossier nous avons une partie exonérée remplissant les conditions.

Est-ce qu’un interlocuteur SILAE pourrait s’emparer du problème ? Merci,


Bonjour à tous,

Nous avons également les mêmes anomalies sur de nombreux dossiers du cabinet.

Nous attendons les précieux conseils d’un interlocuteur SILAE.

Belle journée à tous !


Bonjour, nous sommes dans l’attente.


Bonjour,

Quelqu’un a-t-il trouvé la solution ?


Bonjour,

Quelqu’un a-t-il trouvé la solution ?

Pas eu de retour de SILAE sur la question, mais depuis plus de courrier sur le sujet de la part de l’URSSAF


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