ANOMALIE DSN -URSSAF S21.G.00.53.003

Bonjour,

L’URSSAF refuse les CTP en négatif. Généralement, quand il y a plusieurs salariés, cela passe inaperçu. Est-ce que vous avez un seul salarié sur le dossier ? Si non, j’avoue ne pas encore avoir eu l’anomalie

Non, il y a plusieurs salariés sur le dossier. Un seul salarié en brut négatif

Ca va être casse-pied leur contrôle. Ils ne veulent pas comprendre qu’on peut avoir des salaire en négatif. Je pense qu’il faudrait un retour de Silae et de l’URSSAF sur le sujet

Exactement….

Un casse-tête chinois…

et nous au milieu de tout ca

J’avoue que certains matins, j’ai bien envie de changer de métier

Bonjour

il faudrait qu’en cas d’assiettes négatives, silae demande sur quelle période imputer cette assiette et génère les bloc de régul correspondant.

ça supprimerait les problèmes avec l'Urssaf, les caisse de retraite...et bientôt le mns

j’ai mis un post là 

Afficher un message d'anomalie lors du calcul de la DSN et présence d'assiette négative | Silae

j’aurais peut être dû faire une idée à part

Bonne journée

Si vous faites une idée, je soutiens immédiatement. C’est un vrai manque aujourd’hui

Bonjour Mat 

C’est fait,

n’hésitez pas à compléter…

Bonne journée

Bonjour, 

Je n’ai pas retrouvé votre idée pour que je puisse la liker ?

Est ce que j’en refait une ?

Tenez elle est ici

assiettes négatives | Silae

Bonjour, 

J’ai eu le même problème :

Le salarié a été en arrêt accident du travail du 29/07/2025 au 30/08/2025. La période d'absence du 29/07 au 31/07 a été mise sur la paie d'août. Ce salarié a bénéficié d'un maintien de salaire à 100% après déduction des IJSS pendant toute la période. Avec la déduction des IJSS au brut, cela fait un salaire brut négatif. La période étant couverte en totalité par un maintien de salaire, il n'y a pas de prorata à faire pour le PMSS. Il faut bien tenir d'un PMSS complet.

Réponse de l’URSSAF

Vous indiquez avoir appliqué une période d'absence du 29 au 31 juillet 2025 sur la paie du mois d'août.

En effet, le salarié était absent sur le mois d'aôut mais vous avez déduit les IJSS de juillet ce qui génère une rémunération négative.

Les régularisations d'IJSS doivent être portées sur les périodes concernées.

Par conséquent l'absence du 29 au 31 juillet doit être portée sur la dsn de juillet.

Nous vous invitons à effectuer un bloc de régularisation afin de rétablir le plafond à 0 sur le mois d'août et régulariser les IJSS sur le mois de juillet.

Savez vous comment faire ? Quelqu’un aurait-il la réponse ?

Merci d’avance

Bonjour,

Pour moi il faudrait refaire les bulletins. On ne peut pas encore mettre des IJSS sur bulletin en leur indiquant la périodicité.

Réponse du service support

Bonjour,
 
Il faudra procéder à la refonte des bulletins de paie de juillet, août et septembre pour ce salarié, en reportant l'absence du 29 au 31 juillet sur la période de juillet.
 
Une fois ces bulletins recalculés, la régularisation s'effectuera automatiquement lors de la prochaine DSN.
 
Je reste à votre disposition pour toute autre question.

Cordialement.

Guillaume

Bonjour,

​@Anthony Petit 

Effectivement, c’est une solution de facilité de la part de Silae.

comment fait si dans les bulletins à refaire il y a décembre? le taux PAS ne se calcule plus à partir de février

Comment fait-on lorsque la CPAM reconnait un AT avec une régularisation sur 2ans avec 19 000€ d’IJ à régulariser??

cette fonctionnalité devient indispensable avec la DSN de substitution qui arrive. 

Bonne journée

Bonjour,

Actuellement, cela sera la seule solution pour éviter les bruts négatifs.

Aussi, nous avons mis une informations à ce sujet dans notre aide en ligne :

CRM URSSAF - Point de situation sur les contrôles URSSAF CN (courrier d'anomalie Urssaf) – My Silae

En parallèle, ce type de régularisation d’absence d’un mois à l’autre rentre dans le chantier autour du Fait Générateur, mais qui est en cours d’analyse actuellement.