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Répondu

Anomalie Neores assiette brute négative

C
Connaisseur

Bonjour,

La MAJ Silae du 2 décembre nous indique qu’aucun consensus n’a été trouvé lors de la réunion de travail réunissant la DSS, la MIDS, le GIP-MDS ainsi que les éditeurs de logiciel à propos des anomalies « assiettes brutes négatives » des Contrôles Neores.

Silae nous demande de nous rapprocher de l'Urssaf de rattachement, au cas par cas, pour en demander la neutralisation afin qu'elles ne remontent pas dans le CRM de rappel et ne soient pas éligibles à une DSN de substitution.  

Pour en avoir déjà fait la demande, je peux vous dire que les URSSAF refusent et demandent à ce que la régularisation de l’anomalie passe par une DSN…

Pour ma part, la solution consistant à refaire le bulletin de salaire concerné par l’assiette négative est inenvisageable (il s’agit d’un BS d’avril 2025).

Est-ce que quelqu’un a déjà tenté de régulariser en générant un BS supplémentaire (avec un brut fictif pour annuler l’assiette négative ; brut qui sera récupéré sur le prochain BS avec un brut suffisant) pour le salarié concerné, sur la période ressortant en anomalie ?

Si oui, quel profil de prime avez-vous utilisé ? et est-ce que cela a permis la régularisation et la disparition de l’anomalie pour l’URSSAF ?

Par avance, merci !

Meilleure réponse par MATHIEU BOURGEAUX

Pour ma part la seule solution fiable reste le recalcule des bulletins.

Après je n’ai jamais testé cela mais en théorie il doit être possible de régulariser sur le bulletin courant.. Si vous enregistrez un bulletin sans variable, ensuite annulez le montant négatif et enregistrez le bulletin. Dans le second bulletin il faudrait dupliquer chaque code libellé URSSAF pour redispatcher les montants. L’idée c’est d’avoir une ligne avec les cotisations du mois et une autre ligne avec la régul. Il suffira d’affecter les lignes de régul à la bonne période et ainsi cela devrait générer un bloc URSSAF qui vient annuler les assiettes négatives. Au final le bulletin doit être le même que le second bulletin puisque ce n’est qu’une histoire d’affectation.

Cela reste théorique et assez laborieux….

    11 commentaires

    J
    Ambassadeur
    Forum|alt.badge.img+3

    Bonjour,

    Pour ma part j’ai refait les bulletins depuis mars 2025.

    Cordialement

     

    Official member of Anthony Petit's fan club (By Cathy Vidal)
    C
    Connaisseur
    • Céline 13Connaisseur
    • Auteur
    • Connaisseur
    • December 10, 2025

    Ok, vous ne savez donc pas si ça peut fonctionner avec la génération d’un BS supplémentaire sur la période en anomalie ?

    Je ne peux pas sur mon dossier concerné refaire de BS (reporting à l’international et interdiction de revenir en arrière)

    M
    Connaisseur
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    Sauf erreur, générer un bulletin supp sur la période en anomalie va également venir modifier les OD et autres reporting de la période. Pour que cela marche il faudrait rajouter une prime ( avec les mêmes caractéristique du salaire Brut donc entre autre soumis à charge, IR et entrant dans la base CP) et ensuite redéduire sur les bulletins à venir, mais cela reste du bricolage

     

    C
    Connaisseur
    • Céline 13Connaisseur
    • Auteur
    • Connaisseur
    • December 10, 2025

    oui mais comment la rattacher à ma période d’emploi d’avril ?

    M
    Connaisseur
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    Pour ma part la seule solution fiable reste le recalcule des bulletins.

    Après je n’ai jamais testé cela mais en théorie il doit être possible de régulariser sur le bulletin courant.. Si vous enregistrez un bulletin sans variable, ensuite annulez le montant négatif et enregistrez le bulletin. Dans le second bulletin il faudrait dupliquer chaque code libellé URSSAF pour redispatcher les montants. L’idée c’est d’avoir une ligne avec les cotisations du mois et une autre ligne avec la régul. Il suffira d’affecter les lignes de régul à la bonne période et ainsi cela devrait générer un bloc URSSAF qui vient annuler les assiettes négatives. Au final le bulletin doit être le même que le second bulletin puisque ce n’est qu’une histoire d’affectation.

    Cela reste théorique et assez laborieux….

      A
      Explorateur
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      Bonjour,

      La MAJ Silae du 2 décembre nous indique qu’aucun consensus n’a été trouvé lors de la réunion de travail réunissant la DSS, la MIDS, le GIP-MDS ainsi que les éditeurs de logiciel à propos des anomalies « assiettes brutes négatives » des Contrôles Neores.

      Silae nous demande de nous rapprocher de l'Urssaf de rattachement, au cas par cas, pour en demander la neutralisation afin qu'elles ne remontent pas dans le CRM de rappel et ne soient pas éligibles à une DSN de substitution.  

      Pour en avoir déjà fait la demande, je peux vous dire que les URSSAF refusent et demandent à ce que la régularisation de l’anomalie passe par une DSN…

      Pour ma part, la solution consistant à refaire le bulletin de salaire concerné par l’assiette négative est inenvisageable (il s’agit d’un BS d’avril 2025).

      Est-ce que quelqu’un a déjà tenté de régulariser en générant un BS supplémentaire (avec un brut fictif pour annuler l’assiette négative ; brut qui sera récupéré sur le prochain BS avec un brut suffisant) pour le salarié concerné, sur la période ressortant en anomalie ?

      Si oui, quel profil de prime avez-vous utilisé ? et est-ce que cela a permis la régularisation et la disparition de l’anomalie pour l’URSSAF ?

      Par avance, merci !

      Bonjour,

      Auriez-vous une solution pour le cas du brut négatif de janvier 2025 ? Le salarié concerné était en intempéries et en congés payés, et l’Urssaf exige impérativement une régularisation.

      Merci pour votre retour.

      V
      Nouveau
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      je suis …. Silae ne nous apporte pas de solution par rapport à ce problème et je confirme que c’est compliqué de refaire le bs sur la période concernée. ça veut dire que le salarié et le client n’auront pas le même bulletin que nous. 

      Est ce qu’il est pas possible de modifier les informations via le module de régularisation manuelle base agirc-arrco ? 

        J
        Ambassadeur
        Forum|alt.badge.img+3

        je suis …. Silae ne nous apporte pas de solution par rapport à ce problème et je confirme que c’est compliqué de refaire le bs sur la période concernée. ça veut dire que le salarié et le client n’auront pas le même bulletin que nous. 

        Est ce qu’il est pas possible de modifier les informations via le module de régularisation manuelle base agirc-arrco ? 

        Bonjour,

        J’ai refait les bulletins depuis janvier 2025, j’ai mis en acompte les nets de chaque mois et j’ai renvoyé au salariés dans son coffre et au client

        Cordialement

        Official member of Anthony Petit's fan club (By Cathy Vidal)
        A
        Explorateur
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        je suis …. Silae ne nous apporte pas de solution par rapport à ce problème et je confirme que c’est compliqué de refaire le bs sur la période concernée. ça veut dire que le salarié et le client n’auront pas le même bulletin que nous. 

        Est ce qu’il est pas possible de modifier les informations via le module de régularisation manuelle base agirc-arrco ? 

        Bonjour,

        J’ai refait les bulletins depuis janvier 2025, j’ai mis en acompte les nets de chaque mois et j’ai renvoyé au salariés dans son coffre et au client

        Cordialement

        Nous n’avons aucun autre moyen de régulariser?

        A
        Connaisseur

        je suis …. Silae ne nous apporte pas de solution par rapport à ce problème et je confirme que c’est compliqué de refaire le bs sur la période concernée. ça veut dire que le salarié et le client n’auront pas le même bulletin que nous. 

        Est ce qu’il est pas possible de modifier les informations via le module de régularisation manuelle base agirc-arrco ? 

        Bonjour,

        J’ai refait les bulletins depuis janvier 2025, j’ai mis en acompte les nets de chaque mois et j’ai renvoyé au salariés dans son coffre et au client

        Cordialement

        Nous n’avons aucun autre moyen de régulariser?

        Bonjour,

        Lors du recalcul des bulletins, en tenant compte des acomptes déjà versés, il peut apparaître un solde différentiel restant à régler au salarié.

        Dans ce cas, il est nécessaire d’en informer le client afin d’éviter tout écart en comptabilité et de garantir que la rémunération brute annuelle transmise à la DGFIP corresponde strictement aux montants effectivement versés.

          C
          Expert
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          • CathyExpert
          • Expert
          • January 27, 2026

          Bonjour,

          L’URSSAF n’accepte toujours pas le brut négatif : refus catégorique sur la messagerie URSSAF de tenir compte de ce négatif ; ils veulent une DSN rectificative.

          Donc pas le choix que de refaire le bulletin de 2025 et donc DSN rectificative sur le mois en cours.

           

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