Bonjour,
J’ai reçu plusieurs courriers ce jour du même type que celui ci-dessous pour la taxe d’apprentissage.
Les 2 entreprises concernées ont des apprentis et payent de la TA.
La différence sur la base de rémunération et que la rémunération des apprentis est exclue de la base à déclarer d’où l’écart à mon sens.
Avez-vous eu des retours de l’URSSAF à ce sujet ?
merci pour votre retour
Bonjour,
Il faudra dans un premier temps vérifier si les assiettes qui remontent dans le tableau de charge pour l’année 2023 et celle renseignée dans le module de la TA
Par exemple
Si aucun écart alors, il conviendra de ne pas prendre en compte de ce courrier.
Si toutefois, vous avez un écart, il faudra bien vérifier les assiettes, des différentes périodes , de les rectifier manuellement via le module et enfin cocher régule 04/24, lors du calcul de la dsn du mois en cours ( en ouvrant le module<sélectionner le millésime 2023< vérifier le résultat)
Bonjour,
Il faudra dans un premier temps vérifier si les assiettes qui remontent dans le tableau de charge pour l’année 2023 et celle renseignée dans le module de la TA
Par exemple
Si aucun écart alors, il conviendra de ne pas prendre en compte de ce courrier.
Si toutefois, vous avez un écart, il faudra bien vérifier les assiettes, des différentes périodes , de les rectifier manuellement via le module et enfin cocher régule 04/24, lors du calcul de la dsn du mois en cours ( en ouvrant le module<sélectionner le millésime 2023< vérifier le résultat)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Tout a été vérifié et contrôlé avant envoi de la TA, j’ai envoyé un mail à l’URSSAF et ils m’ont confirmé de ne pas tenir compte de leur courrier que c’était une erreur de leur part.
Bonne journée.
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