ANOMLIE DSN SUBSTITABLE BRUT NEGATIVE

Bonjour Mina,

Nous avons fait cette communication, sur le fait générateur Le fait générateur – My Silae avec un lien du BOSS qui stipule, la non opposabilité avant le 01 01 2027 :
 

Nous avons également fait cette note sur une mise à jour :

Nous n’avons pas d’autres éléments à l’heure actuelle, dès que ce sera le cas, nous vous tiendrons informés.

​@Anthony Petit 
Merci beaucoup! Justement, j’ai écrit à l’Urssaf en appuyant sur ces communication que vous précisez , à savoir le fait générateur avec e lien du BOSS etc. Tout comme Silae nous a précisé , j’ai soulevé la question du fait générateur et le BOSS;
Urssaf me répond la réponse que je vous ai mis en capture d’écran. 
Il y a donc une discordance entre la solution de neutralisation proposée par Silae et l’interpretation de l’Urssaf. 
Que devons nous faire en attendant? 

Bonjour,

Nous attendons d’autres informations complémentaires concernant ces rejets pour bruts négatifs, pour lesquels les URSSAF refusent de neutraliser les contrôles.

Nous revenons vers vous dès que possible dès que nous aurons des informations complémentaires sur le sujet.

Merci pour votre compréhension.

Bonjour,

J’ai fait une demande à URSSAF pour cette anomalie, mais malheureusement le retour est le même que celui reçu de Mina.

Bonjour,

Même réponse de l’Urssaf également

Cordialement

Bonjour

j’ai reçu le même courrier type mais au début de la deuxième page l'URSSAF précise:

que doit on comprendre? pas de DSN de substitution ou une DSN de substitution pour les bases retraite?

bonne journée

​@HERVE GUERARD 
Je n’ai aps cette petit phrase dans mes réponses. L’Urssaf écarte tout simplement la possibilité de neutralisation même si dans ma demande j’ai brandit l’argument du fait générateur. 

Bonjour ​@Mina Zamani et ​@HERVE GUERARD 

Est-il possible de nous transmettre les courriers transmis en screenshot sur ce post que vous avez reçu par le biais de l’assistance svp ?

Et me donner le numéro une fois fait svp ?

Merci pour votre aide :)

Bonjour ​@Anthony Petit 

C’est ait de ma part, voici le numéro d’assistance crée: Demande #2075895

En vous remerciant d’avance!

Bonjour ​@Anthony Petit 

Je viens de transmettre le document: numéro d’assistance crée: Demande #2076072

Bonne journée

Bonjour,

Au top merci beaucoup pour votre aide 🙌

Bonjour,

et pour les bulletins de janvier 2026, quelle est la conduite à tenir en cas de brut négatif?

bonne journée

Bonjour Hervé,

Tant que le fait générateur n’est pas finalisé, il n’y a pas de solution préconisée.

Refaire les bulletins des absences rectificatives tant que possible, mais dans tous les cas, la DSN ne sera pas substituable tant que le fait générateur ne sera pas appliqué.