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APGIS TC TD à 0 qui partent en DSN


Bonjour,

 

Je viens de recevoir un appel de l’APGIS m’indiquant que des tranches C et D se déclenchent à 0, ce qui crée des anomalies dans leur logiciel.

Comment peut-on régler ce problème et éviter que des tranches se déclenchent inutilement ? Le contrat de prévoyance porte uniquement sur les tranches A et B.

9 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 11, 2026

Bonjour,

C’est peut-être dû à une erreur de paramétrage dans votre fiche paramétrage. Vous pouvez partager votre fiche + tableau des charges


Bonjour,

 

Oui, voici les captures d’écran :

Merci de votre aide.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 11, 2026

Effectivement il y a une erreur de paramétrage.

Voici la correction à faire

 


Parfait ! Je vais renvoyer ma DSN avec cette modification.

Merci beaucoup.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 11, 2026

Pour vérifier si vos tranches partent correctement : une fois votre DSN calculée, faites un clic droit dessus, visualiser la DSN par bloc. Affichez la prévoyance et si vous n’avez que de la tranche 11 et 13, c’est bon, votre DSN est juste.

 


Effectivement,  je me retrouve avec un bloc qui affiche de la tranche 11 et 13

 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 11, 2026

Ce qui est bon. Dans les DSN précédentes, si vous regardez, vous avez sans doute du 15 qui est parti.


Pouvez-vous me dire quel est l’impact lorsque l’on met le libellé dans la colonne “libellé de cotisation” plutôt que dans “taux de cotisation” ? Dans la procédure Silae, il est indiqué qu’au moins une des deux colonnes doit être complétée, sans préciser si cela a un impact important.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 11, 2026

Quand vous prenez votre tableau des charges, les codes inscrits à gauche doivent être reportés dans la colonne Libellé de cotisations. Les codes inscrits à droite doivent être reportés dans la colonne Taux de cotisation. Dans votre cas, vous aviez inscrit les codes inscrits à gauche dans la colonne Taux de cotisation au lieu de Libellé de cotisation. La PR270.B n’étant pas un taux de cotisation, Silae ne l’a pas retrouvé et n’a pas su où mettre les cotisations, d’où le déclenchement de tranche C et D.

Quand les codes à gauche et à droite sont les mêmes, cela n’a aucun impact de les mettre dans l’une ou l’autre des colonnes. En revanche quand les codes diffèrent, il faut les inscrire dans les bonnes colonnes.