Je suis face à un problème que je n’arrive pas à résoudre alors que l’organisme de retraite du client me dit qu’elle va régulariser les cotisations de l’apprenti à la hausse de 300€ suite à la DSN de septembre:
L’apprenti a un nouveau contrat depuis le 1er septembre chez le même employeur, et dans la DSN depuis septembre j’ai 3 blocs 53 qui sont créés (et uniquement pour lui. tous les autres salariés n’en ont qu’un...). Voici mon problème:
3 blocs sont générés, dont un en heures et l’autre en jours (alors que la fiche salarié est bien renseignée en heures). Ceci crée une anomalie de réception auprès de l’organisme de retraite qui me dit que j’ai déclaré 366jours travaillés au mois de septembre…..
Avez vous une idée de comment procéder car je ne vois pas… j’ai repris toute la fiche salarié et toutes les fiches archivées.
Merci d’avance pour votre aide
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Je rencontre le même souci que vous par rapport à la caisse de retraite et l’anomalie sur le mois d’un nouveau contrat.
En revanche, j’ai bien les 3 blocs 53 chaque mois habituellement et sur les autres salariés idem.
Mon problème provient d’une base de cotisations erronées sur le mois de septembre. et je ne sais pas comment la caisse trouve cette base??? j’attends qu’ils me recontactent.
A suivre. Mais si quelqu’un a déjà rencontré le souci ?
Bonjour
Oui je me suis aperçue que ça ne venait pas forcément du bloc 53 car j’ai le cas sur d’autres dossiers sans anomalies apparemment/ pour l’instant…
La personne que j’ai eu au téléphone ne m’a rien indiqué de plus, et ne voyait pas d’où cela pouvait provenir à par le bloc 53 en 3 fois…
Si vous obtenez une piste je suis preneuse car ils vont faire une régul sans que l’on sache ce qui cloche réellement. On ne sait même pas si ceci vient de chez eux ou du logiciel...
Bonjour,
Etant donné que je suis arrivée à résoudre le problème (seule!) je donne la réponse: Ca peut servir.
La caisse de retraite décomptait 366, car elle m’a dit que j’avais supprimé toutes les données sur l’année précédente. Cette année là correspondait à l’ancien contrat de mon salarié. Or il est impossible de supprimer des contrats dans silaé s’il y a des bulletins calculés.
J’ai donc pensé au n° de contrat se reportant dans la DSN et le contrat de 2023-2024 portait le même n° que le contrat 2024-2025.
J’ai donc modifié le n° de contrat dans le dernier contrat archivé, puis calculé ma DSN de ce mois.
Un bloc 41 apparaît donc avec toutes les données nécessaires au changement.
Bonne journée à tous!
Bonjour,
Je viens d’avoir la même anomalie sur un dossier. La caisse de retraite m’a indiqué qu’on était pas le seul cabinet. A priori c’est un problème qui viendrait du numéro de contrat d’apprentissage. Mon apprenti est sorti au 31.08.2024, puis il est re rentré le 01.09.2024 avec un nouveau contrat d’apprentissage mais SILAE reprendrait le même numéro de contrat dans la DSN. Pourriez vous m’indiquer les manipulations que vous avez effectué pour régulariser le dossier ?
En vous remerciant par avance.
Cordialement,
Bonjour
Je suis allée dans “Modification des emplois archivés”, et j’ai repris le dernier contrat (de septembre). Ensuite je suis allée modifier dans “Emploi” le N° de contrat DSN (pour moi c’était 00003 alors que c’était 00002).
Ensuite j’ai relancé ma DSN est le bloc 41 apparaît avec la date de modification
Bonne journée
Ok super, je vais regarder. Voici ce que j’ai reçu de la retraite pour info :
“Vous déclarez un nouveau contrat pour l'apprenti X à compter du 01/09/2024.
Vous avez utilisé le numéro de contrat 00002.
Ce numéro de contrat est identique au précédent contrat, pour lequel vous avez déclaré une date de fin au 31/08/2024.
En indiquant un même numéro de contrat, la DSN annule les périodes d'activité rattachées au premier contrat et les cumule sur le nouveau contrat débutant au 01/09/2024.
Pour régulariser la situation il est nécessaire de corriger en deux temps les éléments suivants :
Sur la prochaine DSN (M+1) :
Positionner la date initiale du contrat, soit le 01/09/2022 sur le bloc date de début de contrat avec le numéro de contrat 00002et,
Effectuer un bloc changement avec une date de modification au 01/09/2022 et la rubrique « Ancienne date de début du contrat », soit le 01/09/2024.
Sur la DSN suivante (M+2) :
Positionner la nouvelle date de contrat, soit le 01/09/2024 sur le bloc date de début de contrat avec un nouveau numéro de contrat et,
Effectuer un bloc changement avec une date de modification au 01/09/2024 et la rubrique « Ancien numéro de contrat », soit le 00002.”
Merci de vos précisions, car de mon côté impossible d’avoir une quelconque information de l’organisme de retraite. En gros la réponse a été: “faites au mieux et vous verrez”….
quand on procède comme je l’ai fait on a ceci dans la DSN mais je ne suis effectivement pas sûre que ça suffise au regard de ce que vous envoyez….
J’ai laissé un message à SILAE, en espérant avoir un retour….
Moi de mon côté j’avais fait une demande mais j’ai eu une réponse générale sur une procédure à suivre avec une insertion de bloc manuellement, mais sans exemple d’application à mon cas.
Donc si vous arrivez à avoir mieux… vous avez l’air d’avoir plus de chance que moi dans cette affaire car il a fallu que je cherche pendant des heures pourquoi ça ne fonctionnait pas alors que vous vous avez eu un interlocuteur qui vous a tout de suite donné la raison de l’anomalie...
bonjour,
j’ai proposé cette modification à la caisse de retraite. cette méthode ne résoudra pas le pb selon le conseillé de la caisse.
Bonjour
@Cécile APPARAILLY : vous ont-ils donné une solution/ un mode opératoire pour résoudre ce problème?
Bonjour,
voici son retour par mail :
Comme évoqué, la codification que vous présentez ne fonctionnera pas.
En effet, vous devez bien déclarer le nouveau contrat N°00002 avec une date de début au 01/09/24 sans bloc 41
Mais vous devez rétablir le contrat n°00001 avec une date de début de contrat au 31/08/2022
Vous devriez déclarer une autre série de bloc 40 pour le contrat N°00001 avec la bonne date de début de contrat :
40.001 = 31/08/2022
40.009 = "00001"
41.001 = 01/10/2024
41.021 = 01/09/2024
J'espère que cela vous aidera à trouver la solution.
la modification de l’emploi archivé permet de corriger le contrat 2 mais ne permet pas de corriger les modifications de dates du contrat 1.
je ne sais pas comment faire pour apporter des modifications au contrat 1.
j’ai également effectué une demande auprès du support de silae.
@Cécile APPARAILLY : Moi aussi je suis perdue… j’ai fait également une demande au support.
Merci de ce partage d’information. Si j’arrive à démêler ceci je vous informe.
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