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Question

assiette TA avec apprenti


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Bonjour,

 

l’assiette de ma taxe d’apprentissage calculé avec le module de contrôle sur le millésime 2025, ne correspond pas à ce que j’ai dans mon tableau de charge. Il y a 5/6 salariés en paie.

Embauche d’une apprentie au 01/09/25

 

masse salariale:

En aout 2 572.02€ ok sur septembre

En septembre 7 256.06€ Ko le module indique 7 918.06€ = différence de 662€. Exo 6 SMIC ok

En octobre 10 777.40€ Ko le module indique 11 778.42 = différence de 1 0001.02 (montant du salaire de l’apprenti) qui fais sauter l’éxo 6 SMIC

En novembre 7 421.51 Ko le module indique 8 422.53€ = différence de 1 0001.02 (montant du salaire de l’apprenti) .Exo 6 SMIC ok

 

Pour moi je ne devrais payer que pour septembre.

D'où viens l’erreur et comment corriger ?

 

Merci

1 commentaire

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Bonjour,

 

l’assiette de ma taxe d’apprentissage calculé avec le module de contrôle sur le millésime 2025, ne correspond pas à ce que j’ai dans mon tableau de charge. Il y a 5/6 salariés en paie.

Embauche d’une apprentie au 01/09/25

 

masse salariale:

En aout 2 572.02€ ok sur septembre

En septembre 7 256.06€ Ko le module indique 7 918.06€ = différence de 662€. Exo 6 SMIC ok

En octobre 10 777.40€ Ko le module indique 11 778.42 = différence de 1 0001.02 (montant du salaire de l’apprenti) qui fais sauter l’éxo 6 SMIC

En novembre 7 421.51 Ko le module indique 8 422.53€ = différence de 1 0001.02 (montant du salaire de l’apprenti) .Exo 6 SMIC ok

 

Pour moi je ne devrais payer que pour septembre.

D'où viens l’erreur et comment corriger ?

 

Merci

Bonjour,

Pour être exonéré de la TA sur un mois m il faut réunir 2 conditions : 

Présence d’un apprenti en m-1 et masse salariale m-1 inférieur à 6 SMIC (masse salariale = on prend tous les salariés apprenti inclus)

Dans votre cas vous devez donc payer de la TA sur aout, septembre et novembre avec comme base la masse salariale ici sans apprenti d’aout septembre et novembre 

Bonne journée,