Bonjour,

j’ai du mal à suivre ce qu’indique la MSA ; si votre collègue n’a pas déclaré de cotisations dues en DSN mais uniquement des montants à régler supérieurs à ceux des cotisations listées en DSN, alors il n’y a pas lieu de régulariser/annuler quelque chose qui n’a pas existé, non ? 

Le compte devrait juste être en situation de crédit avec des trop-versés entre déclaré et payé.

Ou alors je n’ai pas compris le post aussi peut être 

Pour faire simple, dans les DSN de 2022 et 2023, j’ai des montants qui sont payés en DSN mais qui n’apparaissent pas dans les blocs de la MSA, par exemple ci-dessous le mois d’août 2022 en DSN :

• Bloc de cotisation DSN pour la MSA  = 60.12 €
• Bloc de paiement DSN pour la MSA = 60.12 €
• Bloc de paiement DSN pour la MSA = 9.53 €

Les 9.53 € correspondent à ma retraite supplémentaire. Ils ont été prélevés par la MSA en plus des 60.12 €.

Je n’arrive pas à créer un bloc de régul qui annule les 9.53 € puisqu’ils ne sont pas déclarés à la base dans la DSN d’août 2022.

Je ne sais pas si c’est plus clair ^^

ça confirme ce que j’avais compris. Il n’y a pas eu de déclaration de cotisations de retraite supp à la MSA, juste un paiement. Vous ne pouvez donc pas régulariser/annuler, il n’y a rien à régulariser/annuler en DSN. La MSA n’a pas compris ce que vous leur avez expliqué. Il faudrait juste leur dire que vous avez trop payé et qu’ils doivent vous rembourser.

Bonjour,

J’ai eu un problème similaire. Les cotisations CPCEA étaient déduites des bulletins mais n’étaient affectées ni à la MSA ni à AGRICA et ne passaient donc pas en DSN.

Par contre, l’ancien gestionnaire avait manuellement, et tous les mois, augmenté le bloc paiement Mutuelle du montant des cotisations CPCEA.

J’ai dû, salarié par salarié et mois par mois, faire des régularisations sur les bulletins de paie. Par exemple, sur le bulletin d’octobre 2024 de M. X, j’ai régularisé la cotisation Mutuelle juillet 2021 en négatif du montant de la cotisation CPCEA juillet 2021. Et une ligne par mois.

Ensuite j’ai calculé et déposé la DSN avec toutes les réguls, puis j’ai repris les bulletins et j’ai annulé les lignes de réguls.

La MSA a bien reçu la DSN et a remboursé le client.

Par contre, le mois d’après, il faut décocher “option de calcul de la DSN”.

Bonjour Emmanuelle, je vous remercie pour votre réponse. 

Un gestionnaire de compte de la MSA doit me rappeler pour voir s’il y a la possibilité de faire moins de démarches que des régularisations à la main. Mais sinon je procèderai de la même manière que vous.