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Bonjour à tous,

 

Je rencontre actuellement le problème suivant :

 

J’ai effectué des régularisations via les bulletins de salaire de mars sur les lignes de formation continue (applicable d’un taux de 1% au lieu de 0.55%). J’ai utilisé le profil disponible dans les éléments variables. Après le dépôt de la DSN, j’ai reçu un courrier URSSAF mentionnant une erreur de CTP utilisé pour déclarer la régularisation. Cela est effectivement le cas en DSN, le logiciel n’a pas appliqué le bon CTP sur une partie de mes régularisations.

 

Ils me demandent donc de refaire mon bloc de régularisation en utilisant un autre CTP. J’ai utilisé la méthode disponible afin de rendre la DSN modifiable mais je n’arrive pas à valider ma modification (j’ai des bases négatives). Le logiciel me dit que l’expression n’est pas respectée.

 

Quelqu’un a-t-il déjà effectué ce type de régularisation et saurait me donner la marche à suivre pour ne pas avoir d’anomalies ?

 

Merci d’avance pour votre aide.

Bonjour,

Nous avons le même cas, avez-vous trouvé une solution?

De notre côté, nous avons ajouté un bloc de régularisation du CTP 959 en négatif, cela a fonctionné. L’URSSAF nous demande néanmoins d’associer une période.


Bonjour,

 

Dans mon cas, j’ai compris qu’il fallait uniquement renseigner les lignes suivantes :

  • CTP
  • Qualifiant assiette
  • Base (en indiquant - devant si base négative et en ajoutant obligatoirement les décimales ou mettre .00)

Si vous renseignez d’autres éléments, cela déclenche des anomalies bloquantes.

 

Pour associer une période, cela se fait un début, lors de l’intégration du bordereau de cotisation due. 

Il y a une notice sur l’aide en ligne sur ces régularisations manuelles qui montre le début de la procédure. 

 

J’espère avoir pu vous aider !


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