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bonjour,

 

je dois faire un bloc de régularisation de retraite pour PRO BTP afin de corriger des assiettes de cotisations erronées sur des DSN datant de 2022.

pourriez vous me dire comment m’y prendre?

Bonjour, 

Pour régulariser des blocs de régules retraite, il faudra intégrer manuellement les blocs 78

pour intégrer manuellement un bloc 78 il convient :
 

  • d'activer la méthode 111
  • de calculer la DSN, cliquer droit sur la ligne DSN, et sélectionner "modifier la DSN"
  • trouver le salarié concerné et repérer le premier bloc 78 qui apparaît pour ce salarié
  • se mettre sur la ligne précédent ce bloc 78 et cliquer droit pour sélectionner "ajouter une ligne après". Le faire autant de fois que de lignes nécessaires.
  • renseigner les blocs
  • sauver

 
Il convient de ne pas recalculer la DSN sinon vos modifications seront perdues.
 
La structure d'un bloc 78 est ainsi :
S21.G00.78.001 : 02 pour une base plafonnée ou 03 pour une base déplafonnée
S21.G00.78.002 : date du premier jour du mois concerné. Exemple : 01012021
S21.G00.78.003 : date du dernier jour du mois concerné : 31012021
S21.G00.78.004 : base. Exemple : 9600.00  (toujours mettre une double décimale)
S21.G00.78.006 : numéro de contrat lors de la période ciblée.
 
Pour chaque mois, deux blocs doivent être effectués par salarié, l'un pour la base plafonnée, l'autre pour la base déplafonnée. Pour un salarié sorti si vous en avez, il convient de faire un bulletin post emploi à 0 (ce bulletin n'est pas facturé) ce qui permet d'intégrer le salarié à la période actuelle.
Je vous invite à consulter  ce document pour bien repérer la constitution des blocs et leur place :
https://www.agirc-arrco.fr/wp-content/uploads/2023/12/Aide-a-la-codification_AA_CT2024_v2.pdf


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