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Bonjour,

J’ai déclaré 2 fois la retraite (1 fois en septembre 2023 et 1 fois en octobre 2023). L’organisme me demande de faire un bloc de régul pour annuler le doublon. Comment faire dans la DSN ?

Merci

Bonjour,

Pour ma part cela était pour une régularisation mal intégrée par l’organisme de retraite (ils avaient pris en compte 2 fois un même mois = doublon de la masse)

 

Si c’est pour un problème identique (doublon concernant les bases pris en compte par l’organisme retraite):

Voici la réponse que j’ai eu par un collaborateur silae:

Jimmy (Silae)

28 mars 2024, 07:00 UTC+1

Bonjour
 
pour intégrer manuellement un bloc 78 il convient :
 

  • d'activer la méthode 111
  • de calculer la DSN, cliquer droit sur la ligne DSN, et sélectionner "modifier la DSN"
  • trouver le salarié concerné et repérer le premier bloc 78 qui apparaît pour ce salarié
  • se mettre sur la ligne précédent ce bloc 78 et cliquer droit pour sélectionner "ajouter une ligne après". Le faire autant de fois que de lignes nécessaires.
  • renseigner les blocs
  • sauver

 
Il convient de ne pas recalculer la DSN sinon vos modifications seront perdues.
 
La structure d'un bloc 78 est ainsi :
S21.G00.78.001 : 02 pour une base plafonnée ou 03 pour une base déplafonnée
S21.G00.78.002 : date du premier jour du mois concerné. Exemple : 01012021
S21.G00.78.003 : date du dernier jour du mois concerné : 31012021
S21.G00.78.004 : base. Exemple : 9600.00  (toujours mettre une double décimale)
S21.G00.78.006 : numéro de contrat lors de la période ciblée.
 
Pour chaque mois, deux blocs doivent être effectués par salarié, l'un pour la base plafonnée, l'autre pour la base déplafonnée. Pour un salarié sorti si vous en avez, il convient de faire un bulletin post emploi à 0 (ce bulletin n'est pas facturé) ce qui permet d'intégrer le salarié à la période actuelle.
Je vous invite à consulter à partir de la page 36 de ce document pour bien repérer la constitution des blocs et leur place :
https://www.agirc-arrco.fr/wp-content/uploads/2023/12/Aide-a-la-codification_AA_CT2024_v2.pdf

Cordialement.

Jimmy

 

Service d'Assistance Silae

Bonjour,

Merci pour la procédure.

Dans le bloc “S21.G00.78.004 montant” je ne peux pas mettre de montant négatif, cela mets la DSN avec des erreurs bloquantes.

Siale vient de me répondre et il n’est pas possible, selon eux, de faire une régularisation uniquement pour la retraite. Ils ont fait des manip sur mon dossier et lorsque je fais ma DSN d’avril, tous les organismes sont en négatif. A voir ce que l’URSSAF va faire de cette information vu que pour l’URSSAF, il n’y avait pas de doublon.

Bonne journée.

Bonjour, 

Je rencontre le même problème, doublon uniquement pour la retraite lors d’une DSN avec un ancien SIRET que je dois régulariser. 

 

Avez-vous résolu votre problème ? 

Bonjour,

J’ai contacté l’URSSAF afin qu’elle ne prenne pas en compte l’annulation de la DSN. J’au dû leur envoyer un message afin qu’elle refuse manuellement ma DSN.

Il n’y avait pas d’autres solutions.

Cordialement

Bonjour, 

Je rencontre le même problème, doublon uniquement pour la retraite lors d’une DSN avec un ancien SIRET que je dois régulariser. 

 

Avez-vous résolu votre problème ? 

 

Bonjour,

 

J’ai la même problématique qu’Estelle MONNEREAU. 

Comment avez-vous renseigné vos blocs ? Comme l’indique Christiane GALTON il n’est possible d’indiquer des montants négatifs.

Avez-vous réussi à résoudre votre problématique ?

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