Bonjour à tous,
Je dois régulariser un taux d’accident du travail pour un salarié d’avril 2022 à décembre 2023.
Le salarié en ? ne peut pas bénéficier du taux d’accident du travail bureau attribué par la carsat au mois d’avril 2022.
L’urssaf me demande d’effectuer des blocs de régularisation.
Savez-vous s’il est possible de régulariser les taux AT (d’avril 2022 à décembre 2023) sur le bulletin de paie de février 2024 (sur janvier 2024 j’ai bien mis le taux AT normal). Je ne pense pas.
Sinon savez-vous comment je dois procéder pour régulariser dans la dsn?
La régularisation se fait obligatoirement mois par mois?
Il faut que je fasse une régularisation avec le taux AT normal qui aurait dû être appliqué et une autre régularisation pour annuler le taux AT bureau?
soit en tout 4 blocs?
Je vous remercie d’avance de votre aide.
Cordialement.
B Mary
