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Bonjour à tous!

 

Nous avons une question au sujet de blocs de régul DSN.

Nous devons ajouter des blocs DSN afin de régulariser le versement mobilité, le FPC à 1% (au lieu de 0.55%) et le forfait social à 8% sur les cotisations de prévoyance, pour les périodes de février 2023 à décembre 2023 (erreur du précédent comptable)

Le dossier a été repris en janvier 2024, les DSN de 2023 n'ont pas été réalisées sur SILAE!!

Y a t’il quelqu’un qui a déjà rencontré ce problème ? Y a t’il un moyen d’effectuer une régularisation via un bulletin de paie car visiblement d’après ce que je lis il n’est pas possible d’effectuer de régul si les DSN en question n’ont pas été générées via SILAE. 

 

Merci!!

 

Yves

Bonjour,
 
Nous regrettons de vous informer que nous ne sommes pas en mesure d'intervenir sur des périodes antérieures à la mise en production de votre dossier sur Silae.
 
Si vous avez besoin d'une régularisation en dehors de la DSN, nous vous recommandons de contacter l'organisme compétent en fournissant la fiche intitulée "Traitement des régularisations en DSN du logiciel Silae" que vous pouvez trouver dans notre base de connaissances.
 
Deux situations sont à distinguer en cas de besoin de régularisation d'une ou plusieurs périodes antérieures demandée par un organisme : 1. Le calcul initial des bulletins des périodes concernées a été réalisé avec le logiciel Silae : Dans le cas d'une modification d'un bloc contrat, vous devez corriger ces informations dans la fiche Salarié et dans les emplois archivés. Ensuite, au moment du calcul de la DSN, faire une option de calcul. Dans les autres situations, il faut vérifier dans la base de connaissances Silae s'il existe un profil de régularisation dans les éléments variables. Sans profil, vous pouvez faire des insertions manuelles par période, directement sur le bulletin courant. En dernier recours vous pouvez refaire l'ensemble des bulletins concernés (cf. point de vigilance). Point de vigilance : Les périodes concernées par le besoin de régularisation doivent être recalculées ainsi que toutes les périodes qui leur succèdent et ce, jusqu'à la période courante. Ce recalcul entraînera une régularisation globale, en paie et en DSN, sans possibilité - pour l'heure - d'isoler la seule régularisation souhaitée. Si la période à recalculer est longue (plusieurs mois ou plus d'un an), le rapport bénéfice-risque peut s'avérer défavorable. Dans ce cas, il est recommandé de contacter l'organisme afin d'étudier la possibilité d'une régularisation hors DSN. 2. Le calcul initial des bulletins des périodes concernées a été réalisé avec un autre logiciel ou chez un autre tiers-déclarant : Le logiciel Silae ne régularise pas les DSN importées. II convient de contacter l'organisme afin de déterminer une solution adaptée à la demande.
 
Cordialement.

Guillaume.

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