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Répondu

BS post emploi qui ne sort pas en DSN car Siret fermé


Bonjour,

J’ai fait un BS post emploi sur août 2026. Je n’avais pas fait attention mais ce bulletin n’est pas ressortie sur la DSN d’aout 2026 car nous avons procédé à un changement de siret récemment.

La salariée est sortie de la société en 10/2024.

Je suis allée modifier l’établissement dans emploi archivé et j’ai recalculé le bulletin.

En calculant ma DSN avec option régul 10/2024, et sans option régul, rien ne ressort dans ma DSN de 09/2026.

Pouvez-vous m’aider svp ?

Merci d’avance pour votre aide

Meilleure réponse par Mathilde GEITNER

Bonjour,

Voici le retour que j’ai eu de Silae, et ça a marché :

“Je vous invite à supprimer le bulletin post-emploi de la salariée XX, matricule 00030, puis à le recalculer sur la période de septembre.
 
Une fois le bulletin calculé, il faudra de nouveau vous diriger vers les bulletins post-emploi de cette salariée et vous assurer qu’elle est bien affectée à l’établissement dont le SIRET est toujours ouvert.
 
Si ce n’est pas le cas, il faudra le modifier.
 
Au calcul de la DSN, la salariée devrait alors bien être déclarée.”
 
 

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4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • oct. 12, 2026 12:15 PM UTC

Bonjour, pourtant vous avez bien fait en modifiant l’emploi archivé, j’ai fouiné sur la communauté et c’est ce que j’ai trouvé.

vous en pensez quoi ​@Anthony Petit 

On peut (ou pas) créer le salarié sorti que le nouveau SIRET? et faire le BS dans document de sortie? ou il existe une autre façon? je ne sais pas du tout.


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  • Connaisseur
  • oct. 12, 2026 12:27 PM UTC

Bonjour,

 

J’ai eu le même cas que vous rappel en 2026 pour des EV de 2024.

L’établissement actif en 2024 ne l’est plus.

Nous avons alors modifié l’emploi archivé en sélectionnant l’établissement actif.

Tout est bienremonté en DSN sur ce nouveau SIRET mais avec une période de rattachement à 2024…

​@Mathilde GEITNER c’est ce que vous devriez avoir.

 

Mon problème est qu’en 2024, ce nouveau SIRET n’existait pas….

L’URSSAF nous retoque notre DSN.

Nous ne pouvons pas non plus déposer de DSN sur un SIRET fermé, comment faire ???

Merci de vos retours d’expérience.


Bonjour,

Voici le retour que j’ai eu de Silae, et ça a marché :

“Je vous invite à supprimer le bulletin post-emploi de la salariée XX, matricule 00030, puis à le recalculer sur la période de septembre.
 
Une fois le bulletin calculé, il faudra de nouveau vous diriger vers les bulletins post-emploi de cette salariée et vous assurer qu’elle est bien affectée à l’établissement dont le SIRET est toujours ouvert.
 
Si ce n’est pas le cas, il faudra le modifier.
 
Au calcul de la DSN, la salariée devrait alors bien être déclarée.”
 
 


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Bonjour,

Voici le retour que j’ai eu de Silae, et ça a marché :

“Je vous invite à supprimer le bulletin post-emploi de la salariée XX, matricule 00030, puis à le recalculer sur la période de septembre.
 
Une fois le bulletin calculé, il faudra de nouveau vous diriger vers les bulletins post-emploi de cette salariée et vous assurer qu’elle est bien affectée à l’établissement dont le SIRET est toujours ouvert.
 
Si ce n’est pas le cas, il faudra le modifier.
 
Au calcul de la DSN, la salariée devrait alors bien être déclarée.”
 
 

C’est une bonne chose pour vous. J’espère que le SIRET était déjà ouvert à la date de rattachement du bulletin, sinon vous risquez de recevoir la même réponse de l’URSSAF que nous.

J’ai fait un mail à l’URSSAF et un ticket à SILAE. Dan notre cas, nous sommes dans une impasse...