Bonjour,
J’ai vu dans la communauté quelques postes sur ce sujet, mais je n’arrive pas à faire ce que la PRO BTP me demande…
Le problème remonte à 2019. Les années 2019 à 2021 ont pu être closes avec la PRO BTP en direct. Mais pas les années 2022 et 2023.
J’ai un dossier dans le TP, pour lequel je dois gérer les ICP ETAM et cadre en mode déclaratif.
Jusqu’à fin d’année 2024 et suite à un contrôle CNETP, je reprenais les bases indiquées par la caisse de congés payés que j’intégrai sur les fiches de paies concernées. A la PRO BTP cela ne fonctionne pas, ce que je peux comprendre également puisque qu’en appliquant cette méthode mon plafond tranche A était systématiquement dépassé !
J’ai envoyé les bonnes bases intégrant les ICP depuis 2019 dans un tableau EXCEL à la PRO BTP, qui a recalculé les cotisations. Mon client n’est pas contre le paiement bien au contraire. Le problème c’est que pour les années 2022 et 2023, la PRO BTP me demande de faire des blocs régul DSN sinon les droits ne seront pas affectés aux salariés???
je cite : “ l’AGIRC ARRCO ne nous permet pas à aujourd’hui d’effectuer de modification de droits retraite sur les exercices à compter de 2022
Ce serait plus simple, je vous l’accorde
Le seul moyen de les corriger pour le moment est d’effectuer les blocs de régularisation adéquats.
En tant qu’organisme collecteur pour l’AGIRC ARRCO, nous ne pouvons aller contre leurs directives.
Il appartient à votre éditeur de paie de vous permettre d’effectuer les régularisations nécessaires. Il s’agit aujourd’hui du seul moyen pour régulariser les droits de vos salariés pour ces exercices
La prise en compte de vos éléments pour les cotisations 2022 et 2023 a été faite suite aux différents échanges de mails entre vous et moi-même.
Cela vous permet à aujourd’hui d’être à jour de vos déclarations retraite et, une fois les cotisations régularisées, d’être à jour de vos cotisations retraite”
Est ce que quelqu’un a déjà réalisé cette manipulation ? si oui serait il possible de m’envoyer une impression écran ? Est ce par période de CP ? A l’année ??
A priori pour l’année 2024 tout est ok avec ma régularisation manuelle de tranche A/ tranche B sur décembre 2024… Mais pas de retour de la PRO BTP. Sur 2025 j’ai mis en place un fichier Excel mensuel pour contrôler les tranches et répartir mes ICP, j’ai toujours des anomalies DSN en retour…
Le bordereau papier annuel me manque, sniffff 😥
Merci à celles et ceux d’avoir le temps de la lecture et pour votre éventuelle aide !