Bonjour,
Sur un dossier, 2 enseignants dont les salaires ne dépassent pas la TA, cotisent tous deux correctement sur leur bulletin en prévoyance TA.
Pourtant, dans la DSN c’est un code “14” correspondant à la TC qui est déclaré, alimentant un bloc TR555 (cadre) au lieu d’un TR505 (non cadre) :
Mes salariés sont bien paramétrés comme non cadre en fiche salarié :
Je ne parviens pas à trouver l’origine de l’anomalie.
Quelqu’un aurait une idée ?
Merci d’avance.