Bonjour,
J’ai eu un rejet de dsn car il y avait un changement de siret.
j’ai bien modifier le siret et la nouvelle adresse sur la fiche société, sauf que quand j’ai recalculer la dsn, j’ai toujours l’ancien établissement qui remonte à 0, mais je ne voie pas le nouveau.
J’ai bien changer sur la fiche salarié l’établissement a affecter mais rien...
Merci!
Meilleure réponse par GAUTHIER CLAPTIEN
Dans ce cas vous pouvez avez, je pense, 2 possibilités :
Oui, j’ai refait les bulletins sur le nouveau siret.
sur la fiche société j’ai 2 établissement, est ce que je dois supprimer l’établissement fermer ?
Non vous n’êtes pas dans l’obligation de le supprimer.
Vous pouvez renseigner la date de fin dans la fiche société + dans l’organisme URSSAF (attention à ce que l’URSSAF n’attende plus de DSN au risque d’avoir une taxation d’office).
Pour le nouvel établissement, il faut créer l’organisme URSSAF pour que la DSN soit possible.
J’ai réussi a faire apparaitre la dsn du nouveau établissement sauf qu’il prend pas en compte le dernier trimestre avril, mai pour la prévoyance qui est bien paramétrer en trimestre.
Il faut que votre organisme prévoyance soit créé au niveau de la société et non de l’établissement.
Est ce bien le cas ?
Sinon, le déclaratif mensuel est bien fait via les DSN.
Il vous faut modifier dans les paiements de la DSN 06/2024 afin de mettre les montants dus sur le trimestre.
Dans ce cas vous pouvez avez, je pense, 2 possibilités :
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