+1Bonjour,
J’ai un établissement qui a changé de SIRET en septembre 2023, a ce moment une dsn sur chaque siret est parti, tout les organismes ont rejeté celle de l’ancien siret déclaratif + paiement, sauf PRO BTP retraite qui a pris le déclaratif sans le paiement.
Il faudrait que j’arrive à déclarer en rectificatif une dsn à 0 pour septembre 2023 uniquement pour PRO BTP retraite.
Est ce que quelqu’un serait en mesure de m’aider?
Meilleure réponse par CLEMENCE VACHERON
Bonjour,
Je vous mets la réponse de silae, mais je n’ai pas encore pu essayer.
Bonjour,
La réponse à votre question se trouve dans la FAQ DSN Changement de SIRET, dont voici un extrait :
Comment régulariser une DSN envoyée en double (avec deux NIC différents) pour un mois de l'année en cours ?
Dans le suivi des télédéclarations du mois concerné (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN et choisir "Voir l'historique Edi" :
Identifier la ligne correspondant au SIRET à annuler et effectuer un double clic sur la mention "Déposé" :
Un email est alors à l'adresse rattachée au compte Silae, avec en pièce jointe un fichier "attach.txt". Ce fichier correspond à la DSN effectuée avec l'ancien SIRET et doit être enregistré sur l'ordinateur.
⚠️ Attention : Vérifier que le SIRET indiqué dans le fichier est bien l'ancien.
Depuis le fiche Société, créer un nouvel établissement en renseignant l'ancien SIRET :
Paramétrer un organisme URSSAF pour ce nouvel établissement pour effectuer une DSN sur l'ancien SIRET :
Renseigner une date de début et une date de fin d'affiliation englobant la période de régularisation (exemple : si la DSN à annuler a été faite en mars et que la régularisation du SIRET a été faite en mai, le début sera en mars et la fin en mai) :
Dans le suivi des télédéclarations du mois concerné (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN de l'ancien établissement et choisir "Import DSN" :
Dans le suivi des télédéclarations du mois courant (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN de l'ancien établissement, choisir "Options de calcul de la DSN" et cocher "Régul" pour le mois à régulariser :
Transmettre alors cette DSN négative pour l'ensemble des organismes.
⚠️ Attention : Penser à supprimer l'établissement créé avec l'ancien SIRET une fois la manipulation effectuée.
Cordialement.
Jimmy
Bonjour,
Il faudra vérifier si la caisse de retraite n’a pas acceptée les cotisations des 2 siret.
Si c’est le cas, il faudra suivre la procédure de changement de siret
Par contre si vous devez envoyée une dsn à 0 pour le nouveau siret, il faudra rattacher tous les salariés dans les emplois archivés pour la période concernée à l’ancien siret et par la suite relancer les calculs des 2 dsn.
Bonjour,
Nous avons le même cas.
Double DSN envoyée en novembre 2023 sur les deux NICS.
La retraite nous demande, en août 2024, de renvoyer la DSN de l’ancien SIRET avec les masses salariales en négatives.
J’ai suivi l’aide en ligne, mais voici le message d’erreur…
L’aide en ligne n’est pas explicite…
Pouvez-vous m’aider svp ?
+1Bonjour,
Je vous mets la réponse de silae, mais je n’ai pas encore pu essayer.
Bonjour,
La réponse à votre question se trouve dans la FAQ DSN Changement de SIRET, dont voici un extrait :
Comment régulariser une DSN envoyée en double (avec deux NIC différents) pour un mois de l'année en cours ?
Dans le suivi des télédéclarations du mois concerné (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN et choisir "Voir l'historique Edi" :
Identifier la ligne correspondant au SIRET à annuler et effectuer un double clic sur la mention "Déposé" :
Un email est alors à l'adresse rattachée au compte Silae, avec en pièce jointe un fichier "attach.txt". Ce fichier correspond à la DSN effectuée avec l'ancien SIRET et doit être enregistré sur l'ordinateur.
⚠️ Attention : Vérifier que le SIRET indiqué dans le fichier est bien l'ancien.
Depuis le fiche Société, créer un nouvel établissement en renseignant l'ancien SIRET :
Paramétrer un organisme URSSAF pour ce nouvel établissement pour effectuer une DSN sur l'ancien SIRET :
Renseigner une date de début et une date de fin d'affiliation englobant la période de régularisation (exemple : si la DSN à annuler a été faite en mars et que la régularisation du SIRET a été faite en mai, le début sera en mars et la fin en mai) :
Dans le suivi des télédéclarations du mois concerné (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN de l'ancien établissement et choisir "Import DSN" :
Dans le suivi des télédéclarations du mois courant (clic droit sur la bulle de la ligne Déclarations > Déclarations), effectuer un clic droit sur la ligne DSN de l'ancien établissement, choisir "Options de calcul de la DSN" et cocher "Régul" pour le mois à régulariser :
Transmettre alors cette DSN négative pour l'ensemble des organismes.
⚠️ Attention : Penser à supprimer l'établissement créé avec l'ancien SIRET une fois la manipulation effectuée.
Cordialement.
Jimmy
Bonjour, merci pour votre retour
J’ai essayé la procédure mais elle manque d’informations et ça ne fonctionne pas…
+1Dès que je peux, je me penche dessus et je reviens ici si j’y arrive.
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