Bonjour,
Nous avons sur un dossier une salariée à temps partiel. Elle a eu en 2025 des périodes où elle avait des avenant pour changement de temps de travail sur 1 à 2 semaines.
Nous avons utilisé les HN Heures normales pour lui ajouter des heures sur ses bulletins.
Sauf qu’en DSN, SILAE a fait des blocs de changement de contrat S21.G00.41 qui ont complètement faussé ce que l’URSSAF a reçu. Pour eux elle a donc des temps de travail totalement différent à ce que nous avons sur les bulletins.
Selon l'URSSAF, elle était à 40.11H/mois de Janvier à Avril, 53.24H/mois en Mai, 62.42H/mois de Juin à Août et 37.92H/mois de septembre à Décembre. Or ce n'est pas le cas !
Elle était en réalité à 37.92H/mois de Janvier à Février, 40.11H/mois en Mars, 53.24H/mois en Avril, 37.92H/mois de Mai à Juillet, 62.42H/mois en Août et 37.92H/mois de Septembre à Décembre.
Et du coup pour l’URSSAF c’est motif à DSN de substitution car pour les bases plafonnées devraient être différentes et ils attendent une régularisation de notre part.
J’ai fait un ticket à SILAE pour savoir comment régulariser ça en DSN mais ils n’ont toujours pas répondu alors que ma demande date de mi-Janvier.
Si je rajoute manuellement les blocs suivants dans le prochaine DSN est-ce correct ?
S21.G00.41.001 Date modification 01032025
S21.G00.41.007 Ancienne quotité de travail 37.92
S21.G00.41.028 profondeur de recalcule 01012025
S21.G00.41.001 01042024
S21.G00.41.007 40.11
S21.G00.41.028 01032025
S21.G00.41.001 01052025
S21.G00.41.007 53.24
S21.G00.41.028 01042025
S21.G00.41.001 01082025
S21.G00.41.007 37.92
S21.G00.41.028 01052025
S21.G00.41.001 01092025
S21.G00.41.007 62.42
S21.G00.41.028 01082025
Je ne voudrais pas que mes blocs de régularisation entraîne encore plus d’écart.
Dans l’attente,
Merci par avance pour votre aide.