Skip to main content
Répondu

Code assiette prévoyance DSN


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

J’ai le code assiette de la TA prévoyance qui remonte en TC en DSN sur le code 14 au lieu du code 11.

Pourtant aucune TB ni TC sur le bulletin mais uniquement de la TA (PR001/PR010).

 

 

Je suppose que c’est lié à la fiche de paramétrage mais je ne vois pas d’où pourrait venir le problème.

Merci d’avance.

Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

Bonjour

Le bloc apparait bien dans votre DSN mais l’assiette est bien à zéro donc pas de souci.

par contre sur votre paramétrage de fiche pour la tranche C, j’aurai renseigné PR250.C et PR252.C

10 commentaires

Forum|alt.badge.img+4
  • Ambassadeur
  • Réponse
  • February 7, 2025

Bonjour

Le bloc apparait bien dans votre DSN mais l’assiette est bien à zéro donc pas de souci.

par contre sur votre paramétrage de fiche pour la tranche C, j’aurai renseigné PR250.C et PR252.C


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

@Philippe PLANCQ merci pour votre retour.

Tout à fait, elle est à 0 mais la TA ne remonte pas, d’après l’organisme elle remonte ne TC.

L’organisme fait remonter cela en anomalie et m’indique que je dois modifier mon paramétrage du bloc S21.G00.79.001.

Je vais tester avec vos modifications pour voir et je reviens vous dire.


Forum|alt.badge.img+1

@Philippe PLANCQ 

Merci beaucoup, la TA est bien remontée avec la modification des libellés ;-)

Bonne journée.


  • Apprenti
  • December 10, 2025

 

Bonjour,

Je rencontre approximativement le même problème, j’ai une base assujettie en code 14 au lieu de 11 alors que la PR250.C est bien renseignée sur la fiche de paramétrage. 

Si vous pouviez m’aider le paramétrage ?

En vous remerciant par avance


Forum|alt.badge.img+3

Bonjour,

La tranche B devrait être en 250.B

Cordialement


Mat
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img+4
  • Ambassadeur
  • December 10, 2025

 

Bonjour,

Je rencontre approximativement le même problème, j’ai une base assujettie en code 14 au lieu de 11 alors que la PR250.C est bien renseignée sur la fiche de paramétrage. 

Si vous pouviez m’aider le paramétrage ?

En vous remerciant par avance

Vous avez une PR010 sur le dossier ?


  • Apprenti
  • December 10, 2025

Oui tout à fait. J’ai un mandataire, un cadre, un non cadre et un apprenti et c’est pour l’apprenti que j’ai l’anomalie.


Mat
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img+4
  • Ambassadeur
  • December 10, 2025

Votre PR250 est bonne, par contre vérifiez si vous avez renseigné des codes CPN DUCS Sur votre fiche de paramétrage ? Vous auriez oublié le code apprenti


  • Apprenti
  • December 10, 2025

Désolée, je vous ai communiqué une mauvaise information, je n’ai pas de non cadre. Et les codes étaient bien renseignés ?

En vous remerciant pour votre aide


  • Apprenti
  • December 11, 2025

Bonjour,

Pour information j’ai résolu mon problème. Une PR112 était renseignée à 0 dans le dossier et pas indiquée sur la fiche paramétrage. J’ai dupliqué la ligne tranche 11 pour indiquer PR110 + PR112

J’ai recalculé la DSN avec option de calcul, tous les blocs de régularisation se sont déclenchés.

Bonne journée