Bonjour à tous
Dans un dossier MSA, nous avons deux contrats CAPE. Nous devons payer uniquement que les cotisations Accident de travail. LE code DUCS est différent de celui de la salariée mensualisée : ceci est normal. Cependant le taux AT des deux CAPE ne remontent pas en DSN.
Comment avez-vous réussi à résoudre ce problème ?