Skip to main content

Bonjour,

Un client dépendant de la ccn des cabinets dentaire a un contrat de retraite complémentaire avec AG2R. Sur ce contrat est présenté un taux pour les cadres et non cadres de “retraite supplémentaire”. 

Le dossier a été migré sur silae en janvier 2024, j’ai suivi l’aide en ligne et pour cette ligne, j’ai pris le libellé GR110 car pour moi le reste ce n’est que de la complémentaire. 

Le problème est que ce libellé n’est pas rattaché à mon organisme de retraite complémentaire, cela génère un organisme de retraite supp et attend en face une fiche paramétrage… J’a envoyé ma DSN en l’état pour janvier mais évidemment elle m’est revenu avec une anomalie car inconnu de l’organisme renseignée. 

AG2R ne peut pas m’aider au niveau du paramétrage (et tout fonctionnait bien sur quadra) et silae ne m’a toujours pas répondu…

 

Si vous pouvez m’éclairer… Merci !

Bonjour,

 

Les taux globaux (retraite légale + partie supplémentaire “dentaire”), autant pour les cadres que non cadres, sont-ils bien les suivants ? 

Si oui, il convient de bien utiliser ces codes AA201 et AA202 pour tout le monde.

Si la convention est bien paramétrée en Fiche Société, ainsi qu’en Fiches Salariés, cela devrait bien fonctionner.

Bonjour, 

Avez vous essayer de renseigner l’organisme dans le cadre de prévoyance et dans le cadre retraite supplémentaire dans la liste des organismes avec le même numéro d’affiliation et renseigner un filtre sur l’organisme de retraite supplémentaire avec le code GR110. 

Je pense que cela attachera la cotisation GR110 sur l’organisme AG2R et normalement une seule fiche de paramétrage pour la prévoyance et la retraite supplémentaire puisqu’il s’agit du même organisme avec le même numéro d’affiliation. 

 

J’espère que je suis assez compréhensible et que cela fonctionnera. 

Bien cordialement, 

Merci @Jérémie GRAMFORT , je ne devais pas avoir les yeux en face des trous au moment du paramétrage, ce sont bien les taux conventionnels donc j’ai cotisé en double. En revanche, la supplémentaire pour 2.29% ne doit donc pas être considérée comme de la retraite supplémentaire? Donc pas soumise au forfait social ? J’avais paramétré comme ça sur quadra et j’avais appelé AG2R pour savoir si ça devait bien être considéré comme de la retraite supp… Grr !

 

Merci @JENNIFER BEAUFILS mais je n’ai pas de fiche paramétrage justement et l’organisme de retraite complémentaire ne peut pas être renseigné dans l’organisme de retraite supplémentaire... C’est une cotisation prévu par un contrat de retraite complémentaire et non supplémentaire… Ca m’a induit en erreur.

Merci @Jérémie GRAMFORT , je ne devais pas avoir les yeux en face des trous au moment du paramétrage, ce sont bien les taux conventionnels donc j’ai cotisé en double. En revanche, la supplémentaire pour 2.29% ne doit donc pas être considérée comme de la retraite supplémentaire? Donc pas soumise au forfait social ? J’avais paramétré comme ça sur quadra et j’avais appelé AG2R pour savoir si ça devait bien être considéré comme de la retraite supp… Grr !

 

Merci @JENNIFER BEAUFILS mais je n’ai pas de fiche paramétrage justement et l’organisme de retraite complémentaire ne peut pas être renseigné dans l’organisme de retraite supplémentaire... C’est une cotisation prévu par un contrat de retraite complémentaire et non supplémentaire… Ca m’a induit en erreur.

Lisa,

La part “supplémentaire” de cotisations Retraite AGIRC/ARRCO n’est pas soumise à Forfait Social.

Effectivement, cela ne concerne que les parts patronales de Prévoyance/Mutuelle et Retraite Supplémentaire (Article 83, etc).

 

Si vous avez un contrat social de “Retraite dite Supplémentaire”, cela nécessite forcément une Fiche de Paramétrage DSN, ce qui ne semble pas le cas dans ce dossier.

@Lisa F ah oui j’avais mal compris. 

Effectivement si il s’agit de la retraite complémentaire alors c’est juste à mettre dans l’organisme de retraite et en effet pas de fiche de paramétrage. 

 

Commenter


Conditions d'utilisationParamètres de cookies