Bonjour Evelyne,

Vous devriez peut-être appeler la MSA pour vérifier qu’ils ont bien enregistré votre client en tant que centre équestre.

Cordialement,

Céline

Merci pour votre réponse

Bonjour,

Avez-vous eu un retour de la MSA car je suis dans le même cas ?

Cordialement

Bonjour,

Plusieurs messages adressés à la MSA. Pas de retour mais toujours des retours DSN en anomalie !

Cordialement

Bonjour,

La MSA Auvergne vient de me répondre que mon dossier Centre équestre doit cotiser à l’ASCPA.

Par contre, ils ne m’ont pas répondu  de manière global pour les centres équestres mais uniquement sur le dossier en anomalies DSN.

Bonne journée à tous

Bonjour,

Je pense avoir compris le raisonnement de la MSA

Centre équestre : cotisation ASCPA non due

Par contre si le taux BTAPE est élevage dressage et entrainement de chevaux, la cotisation est due.

Pour l’instant, je n’ai pas trouvé comment faire déclencher la cotisation (à part en la forçant sur le bulletin - ce que je ne souhaite pas faire)

Bonjour,

Je rencontre actuellement la même anomalie sur un dossier relevant de la CCN centres équestres IDCC7012 qui apparaît comme exclu des conditions d’assujettissement à ce titre.

Après demande auprès de la MSA, voici leur réponse : 

“Bonjour, l'établissement est enregistré dans nos bases avec une activité prépondérante de dressage, c'est la cause de l'anomalie d'absence de cotisation ASCPA. Merci de nous confirmer l'activité prépondérante du centre équestre svp”

J’ai envoyé un courriel à secretariat-ascpa@reseaufnsea.fr, je suis en attente de leur retour.

Bonjour,

Voici le retour de reseaufnsea.fr :

“Bonjour,

Les centres équestres sont bien exclus du dispositif ASCPA en application de l'accord national étendu du 4 décembre 2012 l'ayant mis en place (le champ d'application de l'accord exclut ce secteur).

Nous allons remonter cette anomalie à la CCMSA afin qu'elle rappelle les règles auprès des caisses.

Bien cordialement, 

Le secrétariat”

Sophie, où as-tu eu l’information concernant cette particularité : “Par contre si le taux BTAPE est élevage dressage et entrainement de chevaux, la cotisation est due” ? car il n’en est pas fait mention dans cette réponse FNSEA.

Bonjour,

Merci. je vais recontacter la MSA.

Bonjour,

Je n’ai pas eu d’informations : c’est mon raisonnement personnel !

Bonjour à tous,

J’ai écrit au secrétariat de l’ASCPA et voici leur réponse :

Bonjour

Si l’activité principale est l’élevage (même équin) : l’entreprise entre dans le dispositif carte campagne (taux AT : catégorie 130)

Si l’activité principale est le dressage et l’entrainement des chevaux : l’entreprise n’entre pas dans le dispositif (taux AT : catégorie 150)

Bien cordialement

Le secrétariat

Pourtant si je mets le taux AT 130 sur SILAE dans la fiche société, cela ne me déclenche toujours pas la cotisation ASCPA...

Bonjour,

Avez-vous trouver une solution pour faire déclencher la cotisation ASCPA tous les mois ?

Bonne journée à tous

Bonjour,

Nous avons eu un retour de la MSA le 24 septembre, qui nous précise que les CCN appliquant le code risque 150, ne doivent pas cotiser à l’ASCPA. Nous constatons ce jour que la cotisation apparaît de nouveau.

Le problème c’est que nous n’arrivons plus à faire de ticket auprès de SILAE.