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Cotisation AT/MP - PMSMP


Bonjour,

L’un de nos clients est une mission locale prescriptrice de PMSMP (plusieurs dizaines de personnes qui changent régulièrement). Ces personnes ne sont pas salariées de l'association et ne perçoivent pas de rémunération. Comment l'association doit-elle déclarer la cotisation AT/MP dont elle est redevable en tant que prescripteur ?

Dans l’aide en ligne, il est indiqué qu’il faut créer une fiche salarié et faire remonter la cotisation sur le bulletin de salaire, n’existe-t-il pas un autre moyen pour déclarer la cotisation en DSN pour l’ensemble des PMSMP ? Faut-il nécessairement créer une fiche salarié par PMSMP ?

Merci d’avance pour vos retours !

 

6 commentaires

Johanna33
Connaisseur
  • Connaisseur
  • November 20, 2025

Bonjour Laura,

Auriez-vous eu une réponse sur votre probématique ?

Nous rencontrons le même problème.

Je vous remercie d’avance,

Belle journée,

Cordialement,


  • Auteur
  • Nouveau
  • November 25, 2025

Bonjour Johanna,

Nous avons eu le retour suivant : ”un traitement via un bulletin de salaire nominatif s'avère nécessaire, aucune alternative collective n'étant possible. Chaque Stagiaire doit faire remonter ce bloc de cotisation individuelle.”.

Mais cela ne correspond pas à notre problématique compte tenu du fait qu’il peut y avoir une centaine de stagiaires qui sont présents pour seulement 1h ou 2h.

Belle fin de journée,

Bien cordialement,


Johanna33
Connaisseur
  • Connaisseur
  • November 25, 2025

Bonjour Johanna,

Nous avons eu le retour suivant : ”un traitement via un bulletin de salaire nominatif s'avère nécessaire, aucune alternative collective n'étant possible. Chaque Stagiaire doit faire remonter ce bloc de cotisation individuelle.”.

Mais cela ne correspond pas à notre problématique compte tenu du fait qu’il peut y avoir une centaine de stagiaires qui sont présents pour seulement 1h ou 2h.

Belle fin de journée,

Bien cordialement,

Bonsoir Laura,

Je vous remercie pour votre réponse !

Belle soirée,

Cordialement,


  • Connaisseur
  • November 25, 2025

Bonjour,

L’un de nos clients est une mission locale prescriptrice de PMSMP (plusieurs dizaines de personnes qui changent régulièrement). Ces personnes ne sont pas salariées de l'association et ne perçoivent pas de rémunération. Comment l'association doit-elle déclarer la cotisation AT/MP dont elle est redevable en tant que prescripteur ?

Dans l’aide en ligne, il est indiqué qu’il faut créer une fiche salarié et faire remonter la cotisation sur le bulletin de salaire, n’existe-t-il pas un autre moyen pour déclarer la cotisation en DSN pour l’ensemble des PMSMP ? Faut-il nécessairement créer une fiche salarié par PMSMP ?

Merci d’avance pour vos retours !

 

Bonjour, 

Pour l’un de mes dossiers, et en accord avec l’Urssaf, je fais un bulletin blanc en janvier qui englobe toutes les heures faites sur l’année précédente, suivant la fiche silae (elle est dans mon souvenir un peu incomplète pour le paramétrage, il y avait des anomalies bloquantes).

Cela fonctionne bien ainsi, mais nous avions convenu de la méthode avec un contrôleur. 


  • Auteur
  • Nouveau
  • November 26, 2025

Bonjour,

L’un de nos clients est une mission locale prescriptrice de PMSMP (plusieurs dizaines de personnes qui changent régulièrement). Ces personnes ne sont pas salariées de l'association et ne perçoivent pas de rémunération. Comment l'association doit-elle déclarer la cotisation AT/MP dont elle est redevable en tant que prescripteur ?

Dans l’aide en ligne, il est indiqué qu’il faut créer une fiche salarié et faire remonter la cotisation sur le bulletin de salaire, n’existe-t-il pas un autre moyen pour déclarer la cotisation en DSN pour l’ensemble des PMSMP ? Faut-il nécessairement créer une fiche salarié par PMSMP ?

Merci d’avance pour vos retours !

 

Bonjour, 

Pour l’un de mes dossiers, et en accord avec l’Urssaf, je fais un bulletin blanc en janvier qui englobe toutes les heures faites sur l’année précédente, suivant la fiche silae (elle est dans mon souvenir un peu incomplète pour le paramétrage, il y avait des anomalies bloquantes).

Cela fonctionne bien ainsi, mais nous avions convenu de la méthode avec un contrôleur. 

 

Bonjour Elodie,

Je vous remercie pour votre retour.

Dans votre fiche salarié, comment avez-vous paramétré l’identification du salarié ?

Faîtes-vous une entrée/sortie sur le mois de janvier ou calculez-vous des bulletins à zéro le reste de l’année ?

Belle journée,

Bien cordialement,


  • Connaisseur
  • November 26, 2025

Bonjour Laura, 

Je fais seulement un bulletin pour janvier avec une E/S sur le mois, et j’ajoute une nouvelle activité chaque année.

Par rapport à la fiche de l’aide, il faut impérativement mettre une adresse (au moins code postal + ville), j’ai mis la ville et le code postal de la structure. Il faut aussi une date de naissance, j’en ai mis une au hasard… et PMSMP en nom et prénom et nature de l’emploi (Je crois que j’ai rempli des champs jusqu’à ne plus avoir d’erreur bloquante en DSN….).

Bonne journée,