Bonjour,
L’un de nos clients est une mission locale prescriptrice de PMSMP (plusieurs dizaines de personnes qui changent régulièrement). Ces personnes ne sont pas salariées de l'association et ne perçoivent pas de rémunération. Comment l'association doit-elle déclarer la cotisation AT/MP dont elle est redevable en tant que prescripteur ?
Dans l’aide en ligne, il est indiqué qu’il faut créer une fiche salarié et faire remonter la cotisation sur le bulletin de salaire, n’existe-t-il pas un autre moyen pour déclarer la cotisation en DSN pour l’ensemble des PMSMP ? Faut-il nécessairement créer une fiche salarié par PMSMP ?
Merci d’avance pour vos retours !


