Bonjour,
Par erreur il a été fait des BP pour un gérant majoritaire de mars 2023 à novembre 2023. En décembre j'ai fait un BP avec un rappel de salaire négatif de ce qui avait été versé sur cette période ce qui a généré une anomalie auprès de l'URSSAF. J'ai donc refait tous les bulletins à 0 et je ne comprends pas pourquoi ça me génère une cotisation d'environ 16000 euros au titre de novembre. J'ai mis le salaire de novembre à 0 dans les blocs de DSN mais rien ne change. Pourriez vous m'aider?
Meilleure réponse par Aurélien Serdet
Ce que vous pouvez faire aussi le temps de faire votre dsn c’est de refaire le bulletin de décembre tel qu’il était et une fois la DSN faites vous le supprimez comme ca silae ne fera pas de regul de ce bulletin durant le traitement de la DSN puisqu’il sera identique à ce qui à été traité en Décembre en DSN. normalement vous aurez que les bloc de mars à novembre.
Et sila faisant de la régul automatique uniquement du mois précédent il devrait pas faire de régul sur la DSN de février.
sinon la dernière possibilité est la modification des structures urssaf dans la DSN.
bonjour
pouvez vous faire des imprim écran svp.
Avez vous coché vos mois conerné dans options de calcul DSN avant de lancer le calcul?
clique droit sur la ligne de DSN puis options de calcul DSN et coché tous les mois concernés par vos recalculs BP (il faudra sans doute cliquer sur Découvrir N-1).
les autres périodes de régul dans la DSN sont comment?
Car si j’ai bien compris vous avez supprimé le BP de décembre (qui annulait tous les BP), recalculé tous les bulletins à 0 de Mars à Novembre.
Donc chaque mois est en négatif dans la DSN Mars à Octobre pour compenser ce qui avait été déclaré sur chaque période.
Pour Novembre pareil sauf qu’il faut aussi repasser l’annulation de décembre vu qu’il n’y a plus de bulletin sur cette période, la consigne DSN prévoit de mettre ces éléments sur la période précédente soit Novembre.
Est-ce que la régularisation en cumul est correct en DSN?
Alors les autres mois de mars à octobre c’est bien en négatif tant au niveau des montants déclarés que des cotisations.
Pour décembre j’ai refait le BP à 0 mais ça me déclare un montant positif, j’aurai du saisir un autre montant ?
non mais ca me parait normal du coup, vous avez supprimé le BP de décembre donc de base cela doit être l’inverse de ce que c’était en décembre. Mais comme c’est le seul salarié, cela remonte en période de rattachement du mois précédent soit Novembre.
L’Urssaf avait rejeté en totalité le bordereau de décembre ou partiellement?
L’URSSAF a rejeté en totalité.
Voici un extrait du courrier :
Vous avez transmis un bloc de régularisation DSN pour la période de novembre 2023 sur la déclaration
sociale nominative (DSN) du mois de décembre 2023.
Nous vous signalons l'anomalie suivante :
Assiettes négatives sur CTP863D, 863P,332,260 ( non enregistrées)
Dans l'éventualité où vous auriez procédé sur cette déclaration à une régularisation concernant des périodes antérieures, je vous invite à générer des blocs de régularisation concernant chacune des périodes concernées.
Il y avait un autre salarié en décembre et les cotisations ne sont pas déclarées correctement pour lui du coup.
essayé de préparer la DSN en décochant la régul de décembre voir si c mieux pour vous. Si l’urssaf n’avais pas pris en compte le BP, il ne faut pas que la DSN transmette des bloc d’annulation de ce même bulletin.
Bonjour Aurlien, je viens de faire le test, si je décoche décembre la régul se fait toujours en novembre avec un montant de cotisation à 16 000 euros environ.
Si je décoche novembre c’est mieux, ça me déclare en régul de mars à oct puis ma DSN de janvier, mais j’avais payé à tord du salaire en novembre au mandataire...
Ce que vous pouvez faire aussi le temps de faire votre dsn c’est de refaire le bulletin de décembre tel qu’il était et une fois la DSN faites vous le supprimez comme ca silae ne fera pas de regul de ce bulletin durant le traitement de la DSN puisqu’il sera identique à ce qui à été traité en Décembre en DSN. normalement vous aurez que les bloc de mars à novembre.
Et sila faisant de la régul automatique uniquement du mois précédent il devrait pas faire de régul sur la DSN de février.
sinon la dernière possibilité est la modification des structures urssaf dans la DSN.
ça n’a pas l’air de fonctionner et je ne maitrise pas les modifications des blocs dans la DSN, je vais réessayé mais ça n’a rien donné
+1Bonjour,
J’aimerais savoir quel motif de fin d’emploi il faudrait mettre dans ce cas ?
Faut il dés le 1er bulletin à 0 mettre comme code contrat “ sans contrat de travail ou sans conventionnement”
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