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Répondu

Declaration en DSN ICP mode declaratif


Bonjour,

@Anthony Petit 

j'ai un dossier qui cotise à la CIBTP mais qui n’est pas à la PROBTP pour la retraite mais chez humanis. Il passe donc d’office en mode déclaratif. J’ai utilisé le profil SALCPAYES pour régulariser les ICP. En dsn j'ai bien un bloc avec en S21.G00.52.001 un code 034 correspondant à l'ICP mais j'ai également en doublon une deuxième bloc avec en S21.G00.52.00 un code 046 correspondant à une indemnité compensatrice de congés payés. Pourquoi la régularisation a crée deux blocs un d'ICP et un autre pour le même montant D'ICCP ?

Cela crée une anomalie au niveau de la caisse de retraite qui ne comprend pas pourquoi il y a une iccp versée alors qu’il n’y a pas de sortie et une ICP du même montant. De plus la cibtp préconise uniquement un bloc avec un code 034 dans ce cas.

Quelle est la bonne méthode pour régulariser?.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Pourriez-vous transmettre une demande auprès de nos équipes svp ? Je n’ai pas rencontré le cas et il ne semble pas y avoir de remontées en cours.

Merci pour votre compréhension.

2 commentaires

CELINE GIORGIAGGI
Connaisseur
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Bonjour,

@Anthony Petit 

j'ai un dossier qui cotise à la CIBTP mais qui n’est pas à la PROBTP pour la retraite mais chez humanis. Il passe donc d’office en mode déclaratif. J’ai utilisé le profil SALCPAYES pour régulariser les ICP. En dsn j'ai bien un bloc avec en S21.G00.52.001 un code 034 correspondant à l'ICP mais j'ai également en doublon une deuxième bloc avec en S21.G00.52.00 un code 046 correspondant à une indemnité compensatrice de congés payés. Pourquoi la régularisation a crée deux blocs un d'ICP et un autre pour le même montant D'ICCP ?

Cela crée une anomalie au niveau de la caisse de retraite qui ne comprend pas pourquoi il y a une iccp versée alors qu’il n’y a pas de sortie et une ICP du même montant. De plus la cibtp préconise uniquement un bloc avec un code 034 dans ce cas.

Quelle est la bonne méthode pour régulariser?.

@Anthony Petit ??


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • January 14, 2026

Bonjour,

Pourriez-vous transmettre une demande auprès de nos équipes svp ? Je n’ai pas rencontré le cas et il ne semble pas y avoir de remontées en cours.

Merci pour votre compréhension.