Bonjour,
Sur l’un de nos dossier nous avons effectuer un bulletin complémentaire en juin 2024 à la suite d’un STC en décembre 2023.
Savez-vous comment il faut procéder pour déclarer en DSN d’avril 2024, le reliquat de Taxe d’apprentissage libératoire 2023 ?
Les données 2023 remontent bien dans l’outil de contrôle mais je vois pas comment déclencher le solde à déclarer en DSN.
Merci d’avance pour votre aide.
Cordialement,
Séverine
Il faut retourner dans le module taxe d’apprentissage et calculer l’année 2023.
Ensuite lors de la DSN il faut faire l’option de calcul avril 2024. Et cela passera bien le reliquat.
Re-bonjour,
Finalement, il suffit de calculer la DSN 04/2025 avec une option de régularisation sur le mois 04/2024.
Séverine
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