Bonjour,

C’est sacrément bizarre comme histoire. Silae vous double les cotisations et ne fait rien ? 

Est-ce que vous avez “lu” la DSN ? Y aurait-il effectivement des blocs en doublon chez votre mandataire social ou dans les blocs URSSAF, ou alors ça a juste doublé les montants des bases du bloc URSSAF ?

Il serait tout à fait envisageable, dans votre cas, de faire des régularisations DSN directement dans la DSN pour corriger vos bases.

Certaine bases prennent en compte la masse salariale totale alors que le mandataire social cotise à part. 

Je n’ai pas fait de régularisation DSN car j’attendais une réponde de SILAE.

Savez vous comment faire des régularisations sur des anciennes DSN?

Dans notre cas, on intègre des blocs de régularisation associés aux périodes en erreur dans la DSN du mois en cours. Pour ça il faut d’abord activer la méthode 111 dans Silae, puis analyser quels étaient les blocs en erreur les mois passés. Ensuite on rentre au coeur de la DSN et on rajoute les blocs où il faut.

Bonjour,

Tout vous semble bon concernant les codes CTP associés aux cotisations de votre mandataire sur le tableau de charges (ou sur le bulletin c’est la même chose) ?

Ca peut expliquer le problème lors du calcul de la DSN.

Le tableau des charges correspond à la paie du mandataire social.

C’est la DSN qui n’est pas juste.

Je demandais juste ça car le tableau peut tout à fait paraître bon, mais si les codes en face des cotisations ne sont pas bons à cause d’un bug ou autre, lors du calcul de la DSN ça crée un écart, nous avons déjà eu plusieurs fois le cas de notre côté.

Exemple : sur mon bulletin j’ai une base FNAL de 1000 € (donc 1€ de cotisation avec un taux à 0.1%), sauf que le code CTP qui se met au bout de la ligne est le 635 (complément maladie à 6%). Quand la DSN se calcule, le logiciel va prendre 1000€ et appliquer le taux rattaché au code 635, soit 6%. On se retrouve à déclarer 60€ de cotisations dans la DSN au lieu de 1€ sur le bulletin

Comment peut voir les codes CTP sur les bulletins de paie et sur le tableau des chrages?

Dans le code DUCS, les 3 derniers chiffres à la fin avant la lettre.

Pour le régime général, 1A0100D, rentrera dans la cotisation RG Cas général Déplafonné.

Je n’ai pas le cas d’un mandataire dans le notariat, mais sauf si la CRPCEN accepte son affiliation en général c’est 863 pour tout ce qui est maladie, vieillesse...

Bonjour,

J’ai régularisé sur certains bulletins de paie les exo JEI.

Mais le tableau des charges ne correspond pas du tout aux cotisations de l'URSSAF, rein ne va..

Merci pour votre retour.

Cordialement.

Bonjour, 

j’ai un problème similaire avec l’un de mes dossiers qui se trouve dans le notariat.

Une des salariés est passé en cours de moi à plus de 17.5 heures par semaine. Elle doit donc cotiser à la CRPCEN et non au régime général sauf pour la retraite car ça passe en commission pour cette partie. 

Dans mon cas, la DSN ne colle pas non plus avec mon détails des cotisations. Et j’ai écris à SIlae qui reste muet…