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dissocier les cotisations sur 2 sirets différents


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Bonjour, 

Sur mon dossier, les cotisations PROBTP mutuelle et prévoyance sont affectées au siret 00027 et les cotisations Constructys sont rattachées au siret 00019 (siège l’établissement). J’ai créé 2 établissements dans organismes. 

Lors du calcul de la DSN, les cotisations ne se répartissent pas correctement ainsi que sur le tableau des charges. 

Est-ce vous avez rencontré cette difficulté ? Si oui ? Avez-vous une solution ? 

Merci. 

 

18 commentaires

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  • Ambassadeur
  • September 11, 2024

Bonjour, 

Si vous souhaitez affecter les cotisations au deux établissement vous devez uniquement rentrer les organismes dans la société et affecter les codes libellés. 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 11, 2024

Bonjour, 

J’aurai du préciser que nous avons déjà essayé mais cela ne fonctionne pas. 

Sur le tableau des charges, les montants Constructys apparaissent dans les divers. 


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  • Ambassadeur
  • September 11, 2024

 


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  • Ambassadeur
  • September 11, 2024

C’est que vous n’avez pas correctement affecté les codes dans le RPO, double clics sur l’organisme, codes libellés et affecter les bons codes.


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 11, 2024

C’est bien ça : 

Mais ces cotisations atterissent en autres charges dans mon tableau des charges : 

Et ensuite la PROBTP ne reçoit pas les déclarations Constructys et je suppose que c’est lié à ce problème.

Le flux DSN des informations PROBTP est faussé et cela provoque des écarts de paiement. 

Je ne sais pas comment faire en sorte que les cotisations Constructys soient affectées au siret 0019 et les autres cotisations PROBTP au siret 0027. 


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  • Ambassadeur
  • September 11, 2024

Dans autres charges c’est que ça ne rentre pas en DSN, non pas de déclaration ni de paiement.

Avez-vous deux contrats différents pour le 0019 et le 0027 ? 

 


Bonjour,

J’ai exactement le même problème que vous Sylvie LUNEL.
Avez-vous trouver la solution SVP ?

J’ai fait exactement comme vous et je me retrouve dans la même situation : les cotisations formation sont en divers mais ne remontent pas dans la DSN du siège. Et bien entendu ne remontent plus non plus dans la DSN de l’établissement sur lequel les salariés sont affectés !

En vous remerciant pour votre aide,

Bonne journée à vous 🌺


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  • Ambassadeur
  • February 4, 2026

Bonjour ​@SAS COHEN EXPERTS COMPTABLES 

Les cotisations de formation sont toujours rattachées à l’établissement principal.

Dans mon cas, disposant de deux établissements, l’ensemble des cotisations de formation PRO BTP est déclaré et réglé via l’établissement principal.

Il est possible de modifier l’établissement principal directement dans la fiche société, via le panneau de droite, en changeant le champ « Étab. principal ».

En espérant vous avoir été utile.


Bonjour Julien18

C’est bien ce que j’ai fait, mais cela ne fonctionne pas.

J’ai une URSSAF valide (établissement actif), j’ai mis les cotisations formation sur l’OC PROBTP du siège, rien n’y fait

Du coup les cotisations formation ne sont plus affectées à la PRO BTP dans l’établissement sur lequel les salariés travaillent, mais ne remontent pas pour autant dans l’établissement principal


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  • Ambassadeur
  • February 4, 2026

Avez-vous affecté des codes libellés dans les filtres pour les organismes ?

De mon côté, je n’affecte aucun code afin d’obtenir une ventilation correcte des charges.

À titre d’exemple, je n’ai qu’un seul organisme, PRO BTP, mais je gère également INPR pour les VRP.
Dans l’organisme INPR, je rattache uniquement les codes de prévoyance VRP, et je n’affecte aucun filtre dans PRO BTP, ce qui me permet d’obtenir une ventilation correcte des organismes.


Oui, j’ai affecté des codes libellés après avoir testé sans aucun filtre codes.

Rien n’y fait, aucune ventilation sur les établissements….

Juste une précision : vous mettez l’OC PRO BTP sur quelle ligne : régime de prév obligatoire, ou autres taxes et contributions, ou encore un autre ?

En vous remerciant

Dorothée


j’ai même enlevé les lignes de formation dans la FPOC de l’établissement secondaire


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  • Ambassadeur
  • February 4, 2026

Les cotisations sont uniquement en prévoyance obligatoire pour les PR, et en prévoyance supplémentaire si la rubrique PS, comme par exemple la GAT.

Par ailleurs, vous avez indiqué que les cotisations de formation figuraient en DIVERS. Disposez-vous d’un organisme associé à cette rubrique ? Car je n’ai jamais rien enregistré en DIVERS.


pardon, je suis allée trop vite. Non, elles ressortent en autres charges sur le tableau des charges, c’est à dire non affectées à un organisme

Sinon, comme vous, j’ai bien ma PROBTP paramétré en RPO et RPS


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  • Ambassadeur
  • February 4, 2026

Vous n’avez aucun filtre dans l’organisme PRO BTP ? 


Pétard !! Ca marche !!

Je vous assure que j’avais fait ainsi dès le départ et que ça ne fonctionnait pas 🙄🤔

Peut-être aurais-je dû sortir et revenir dans mon dossier avant de faire cette demande d’aide. J’oublie toujours que parfois il faut faire cette démarche pour que les paramétrages soient bien pris en compte.

Et comme j’étais sortie de mon dossier et que je viens de revenir, ben voilà, bingo !

Merci encore infiniment pour votre soutien et votre aide !! 

Quand enfin il y a une solution à un problème, ça égaie une journée ! 😎😅

Encore merci et belle journée à vous 🌺


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  • Ambassadeur
  • February 4, 2026

Ahah, je suis ravi que ça ait marché et que votre journée s’en trouve égayée !
Merci pour ce partage plein de bonne humeur, ça fait plaisir à lire ! 

Bonne journée 😁


Merci 😁

Et merci pour votre bienveillance tout au long de cet échange, qui permet de ne pas se sentir trop idiote 😄🤣😂

 

Dorothée