Bonjour,
J’ai lancé le module DOETH en le forçant à 0 ( période de neutralisation) afin de satisfaire à nos obligations déclaratives auprès de la MSA.
L’an dernier, le bloc DOETH apparaissait bien dans la DSN, même avec une valeur à 0. En revanche, cette année, le bloc n’apparaît plus du tout dans la DSN.
Auriez-vous une idée de l’origine de ce problème ?
bonjour
Je relance ce sujet car la MSA ne veut pas me délivrer d’attestation de vigilance au motif que je n’ai pas déclaré de DOETH à zéro.
J’avais bien complété le module mais rien n’est remonté dans ma DSN d’avril tout étant à zéro (période de neutralisation). La MSA insiste que c’est une obligation.
Comment régulariser?
Bonjour,
J’ai eu le même problème.
Au final, j’ai lancé le module sans le forcer à 0. Une fois la DSN calculée, j’ai ensuite forcé les montants du bloc DOETH (Déclaration/Paiement) directement dans la DSN.
Après avoir fait un point avec la MSA concernant l’intégration de la DSN, ils m’ont confirmé que tout avait été correctement intégré.
Merci c’est une bonne idée je vais faire comme vous.
Ils sont vraiment pénibles à la MSA à créer leurs propres procédures… Sur net entreprises il est clairement indiqué que la déclaration n’est pas obligatoire si on est en période de neutralisation mais ils ne veulent rien savoir...
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