Bonjour,

Si vous avez déclaré votre DOETH depuis le module prévu à cet effet dans DADSU/DSN et que la période 04/2024 apparait et que vous avez fait un clic droit avant de calculer votre DSN mensuelle, Options regul DSN, cocher la case d’avril 2024 et que le montant ne remonte pas : vous devrez saisir manuellement les segments dans votre DSN pour déclarer et payer la contribution DOETH

Cordialement

merci pour votre réponse. Comment faire pour déclarer en manuel ? 

Pour modifier manuellement la prochaine DSN, vous pouvez faire un clique droit sur votre DSN calculée, puis rajouter les segments suivants, en modifiant les montants et le code de votre caisse MSA

A mettre après votre segment concernant le versement de la TA libératoire.

merci :)

J’ai un soucis, cela veut pas s’intégrer comme il faut. 

Mes DOETH sont pour la quasi à ZERO (sauf un éventuellement) … Et cotisation établissement vous l’intégré après la TA mais moi j’ai pas de régul TA à faire… A quel niveau dois je régulariser ? 

La date DSN est bien complétée dans le module DOETH ?

Sur aucune de vos DSN d’avril 2024 les DOETH ont été remontées ?

Aucune et oui la date se calcul bien. Et j’ai juste le problème pour sur dossier MSA pas sur URSSAF

Quand vous faites une option regul DSN d’avril, rien ne remonte (pour le dossier qui a une taxe à payer) ?

Sur votre DSN d’avril, aucune ligne n’apparait dans les cotisations déclarées ?

La TA avril est bien faite sur DSN avril donc pas de souci dans tous mes dossiers c’est fait. 

Mais la DOETH je suis en régularisation DSN mai pour tous et rien de remonte pour les dossier MSA, par contre sur dossier URSSAF la régule remonte bien. 

Le montant de la cotisation me parait faible pour un dossier de plus de 20 salariés.

Votre dossier est bien concerné par la DOETH ?

J’ai un seul dossier +20 sal; Les autres sont des déclarations à zéro. 

Pour les dossiers non concernés par la taxe DOETH, vous n’avez pas à faire de déclaration ; donc c’est normal que SILAE ne remonte rien.

Pour votre dossier où vous auriez du avoir une taxe à déclarer et à payer, il faudrait que vous rajoutiez les lignes indiquées en manuel si la régul automatique ne se fait pas

Oui, mais sur URSSAF la ligne à zéro apparait bien; J’ai réussi à intégrer pour une déclaration à zéro sur un dossier. De plus obligation déclaration même a zéro sinon on se fait relancer, j’ai eu le cas. 

Merci en tout cas pour le temps accordé. Bonne journée