Skip to main content
Répondu

DOETH - Régularisation


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

Un salarié vient de nous transmettre sa reconnaissance RQTH depuis le 01/08/2025, et bien sûr la DOETH a été faite sur le mois d’avril.

Comment faire pour faire la régularisation et prendre en compte ce salarié dans l’effectif BOETH pour 2025 ?

Merci d’avance

Meilleure réponse par Déborah Nières

Bonjour,

 

Vous pouvez entrer la reconnaissance en indiquant les dates de début et de fin sur la fiche du salarié, puis vous pouvez recalculer la DOETH. Normalement, l’effectif moyen BOETH calculé par Silae devrait se mettre à jour et votre contribution à payer devrait se modifier, vous pouvez alors sauver la DOETH.

La régularisation de la contribution à payer devrait automatiquement apparaitre sur la prochaine DSN, soit mai 2025.

Si cela n’est pas déjà fait, avant de modifier la DOETH, je vous conseille de conserver une impression de la DOETH que vous avez déclaré sur la DSN d’avril au cas où… 

En espérant vous avoir été utile,

Bonne fin de journée.

1 commentaire

Bonjour,

 

Vous pouvez entrer la reconnaissance en indiquant les dates de début et de fin sur la fiche du salarié, puis vous pouvez recalculer la DOETH. Normalement, l’effectif moyen BOETH calculé par Silae devrait se mettre à jour et votre contribution à payer devrait se modifier, vous pouvez alors sauver la DOETH.

La régularisation de la contribution à payer devrait automatiquement apparaitre sur la prochaine DSN, soit mai 2025.

Si cela n’est pas déjà fait, avant de modifier la DOETH, je vous conseille de conserver une impression de la DOETH que vous avez déclaré sur la DSN d’avril au cas où… 

En espérant vous avoir été utile,

Bonne fin de journée.