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Répondu

DOETH - Régularisation


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Bonjour,

Un salarié vient de nous transmettre sa reconnaissance RQTH depuis le 01/08/2025, et bien sûr la DOETH a été faite sur le mois d’avril.

Comment faire pour faire la régularisation et prendre en compte ce salarié dans l’effectif BOETH pour 2025 ?

Merci d’avance

Meilleure réponse par Déborah Nières

Bonjour,

 

Vous pouvez entrer la reconnaissance en indiquant les dates de début et de fin sur la fiche du salarié, puis vous pouvez recalculer la DOETH. Normalement, l’effectif moyen BOETH calculé par Silae devrait se mettre à jour et votre contribution à payer devrait se modifier, vous pouvez alors sauver la DOETH.

La régularisation de la contribution à payer devrait automatiquement apparaitre sur la prochaine DSN, soit mai 2025.

Si cela n’est pas déjà fait, avant de modifier la DOETH, je vous conseille de conserver une impression de la DOETH que vous avez déclaré sur la DSN d’avril au cas où… 

En espérant vous avoir été utile,

Bonne fin de journée.

4 commentaires

Bonjour,

 

Vous pouvez entrer la reconnaissance en indiquant les dates de début et de fin sur la fiche du salarié, puis vous pouvez recalculer la DOETH. Normalement, l’effectif moyen BOETH calculé par Silae devrait se mettre à jour et votre contribution à payer devrait se modifier, vous pouvez alors sauver la DOETH.

La régularisation de la contribution à payer devrait automatiquement apparaitre sur la prochaine DSN, soit mai 2025.

Si cela n’est pas déjà fait, avant de modifier la DOETH, je vous conseille de conserver une impression de la DOETH que vous avez déclaré sur la DSN d’avril au cas où… 

En espérant vous avoir été utile,

Bonne fin de journée.


  • Apprenti
  • June 10, 2026

Bonjour, 

La DOETH n’a pas été déclarée en avril 2026.
Je l’ai calculée pour la DSN de mai 2026 et malgré la coche de la régularisation d’avril 2026, la DOETH ne se régularise pas sur la DSN de mai 2026.

Comment cela se fait il ?

Merci de votre aide.


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  • Expert
  • June 10, 2026

@M. DROUARD bonjour,

Avez vous bien mis le bon mois de déclaration ?

 

 


  • Apprenti
  • June 10, 2026

@M. DROUARD bonjour,

Avez vous bien mis le bon mois de déclaration ?

 

 

Oui et de toutes façons le mois est grisé, je ne peux pas le modifier