DOUBLON DSN SUR NICS

Bonjour,
 
Il conviendra de suivre la procédure ci-dessous, je l’ai appliqué et cela a fonctionné
 
Nous n'avons pas d'autres moyens que d'adresser une DSN négative pour l'ensemble des organismes.

1. Dans le suivi des télédéclarations de MM/2022, faire un clic droit Détails sur Date Edi et choisir Voir Historique Edi. Double cliquer sur la bulle du dépôt de la première DSN, cela ouvre un mail avec en pièce jointe le fichier attach.txt qui est la DSN de l'ancien Siret (vérifier le Siret dans le fichier). Enregistrer ce fichier sur votre disque.
    
2. Créer un nouvel établissement avec l'ancien Siret.
    
3. Paramétrer l'organisme Urssaf pour pouvoir faire une DSN sur cet ancien Siret. Renseigner une date de début et de fin d'affiliation (exemple : si la DSN à annuler a été faite en 03/2022 et la régularisation en 05/2022, mettre en date de début 03/2022 et date de fin 05/2022).
    
4. Dans les déclarations de MM/2022, faire un clic droit sur l'ancien établissement et choisir Import DSN pour importer le fichier DSN du point 1.
    
5. Dans les déclarations du mois courant, faire un clic droit sur l'ancien établissement, choisir Options de calcul de la DSN et cocher Régul MM/2022.
    
6. Transmettre cette DSN négative pour l'ensemble des organismes.

en espérant que cela vous aide

belle journée virginie

Il faudra bien sur adapter cela a vos dates a vous

Bonjour Virginie,

J’ai eut le même car sur un dossier en novembre 2023 j’ai fais ma DSN rectificatif en décembre 2023. Or aujourd’hui la retraite me dit que ma déclaration à créé des sommes post contrat en négatif qui bloque le calcul de cotisation et négative les périodes rattachées.  Mais aussi que cela à effectué des blocs de changements sur les exercices 2019 à 2023 qui ont modifié la date de début de contrat de plusieurs salariés. J’ai envoyé une demande d’aide, mais pour le moment, je n’ai pas de retour.

Pouvez-vous m’aider

D’avance merci

Bonjour, 

J’ai un cas similaire.

Suite à une modification de bulletin sans recalcul de la DSN, des bases et cotisations erronées ont été enregistrées auprès de l'Urssaf et des autres organismes. J'ai effectué un bloc de régularisation sur le mois suivant, mais au lieu que les bases soient déduites, elles se sont ajoutées ce qui a créé des doublons. L'Urssaf et les autres organismes me demandent d'effectuer un bloc négatif pour régulariser la situation.

Pourriez-vous m’indiquer comment faire pour régulariser la situation, svp ?

En vous remerciant de votre retour

Bonjour,

Vous devez faire des bloc de régul en négatif en rattachant bien les périodes.

Cordialement