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Bonjour, 

 

Double DSN envoyée en novembre 2023 sur les deux NICS. 

La retraite nous demande, en août 2024, de renvoyer la DSN de l’ancien SIRET avec les masses salariales en négatives. 

J’ai suivi l’aide en ligne, mais voici le message d’erreur… 

L’aide en ligne n’est pas explicite… 

 

Pouvez-vous m’aider svp ? 

 

 

Bonjour,
 
Il conviendra de suivre la procédure ci-dessous, je l’ai appliqué et cela a fonctionné
 
Nous n'avons pas d'autres moyens que d'adresser une DSN négative pour l'ensemble des organismes.

 

  1. Dans le suivi des télédéclarations de MM/2022, faire un clic droit Détails sur Date Edi et choisir Voir Historique Edi. Double cliquer sur la bulle du dépôt de la première DSN, cela ouvre un mail avec en pièce jointe le fichier attach.txt qui est la DSN de l'ancien Siret (vérifier le Siret dans le fichier). Enregistrer ce fichier sur votre disque.
     
  2. Créer un nouvel établissement avec l'ancien Siret.
     
  3. Paramétrer l'organisme Urssaf pour pouvoir faire une DSN sur cet ancien Siret. Renseigner une date de début et de fin d'affiliation (exemple : si la DSN à annuler a été faite en 03/2022 et la régularisation en 05/2022, mettre en date de début 03/2022 et date de fin 05/2022).
     
  4. Dans les déclarations de MM/2022, faire un clic droit sur l'ancien établissement et choisir Import DSN pour importer le fichier DSN du point 1.
     
  5. Dans les déclarations du mois courant, faire un clic droit sur l'ancien établissement, choisir Options de calcul de la DSN et cocher Régul MM/2022.
     
  6. Transmettre cette DSN négative pour l'ensemble des organismes.

en espérant que cela vous aide

 

belle journée virginie


Il faudra bien sur adapter cela a vos dates a vous


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