Skip to main content

DSN anomalie CTP


Bonjour,

 

J’ai reçu un courrier URSSAF pour une anomalie due aux CTP 100, 260, 772 et 959 qui des bases négatives car un salarié a été absent tout le mois de mars et début avril 2025, ce qui entraine un brut négatif.

 

L’URSSAF demande d’apporter les régularisations sur le mois prochain.

 

Comment procédez-vous pour apporter les régularisations nécessaires via la DSN de Mai 2025.

 

Dois-je refaire les bulletins du salarié concerné pour ne plus avoir de brut négatif.

 

Merci de votre aide.

 

3 commentaires

  • Connaisseur
  • 13 commentaires
  • 16 juin 2025

Bonjour,

Avez-vous trouver la solution car je suis dans le même cas.

Merci.


Si je comprends bien, vos bases agrégées sont négatives. L’URSSAF refuse de traiter les bases agrégées négatives ( depuis janvier 2025 si je ne me trompe pas).

Dans votre cas, soit vous régulariser en traitant les absences au mois le mois et donc il vous faut refaire les bulletins de mars et avril, soit vous traiter partiellement la régule et la lisser sur plusieurs mois pour ne pas avoir de bases négatives...


  • Connaisseur
  • 13 commentaires
  • 16 juin 2025

@MATHIEU BOURGEAUX 

Merci pour votre retour.

Effectivement j’ai une base négative pour les cotisation CTP863 car j’ai régulariser de l’absence du mois de mars sur avril avec une absence total au mois d’avril..

Je pense que je vais recalculer les bulletins au mois le mois.

Merci!

Cordialement, 

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies