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DSN anomalie quotité de travail


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Bonjour je me permets de vous soliciter car l’URSSAF souhaite que je régalurise un bloc sur ma DSN.

En mai dernier, une salariée en 121.33 heures par mois a eu une absence sur le mois en cours et cela a eu pour effet de modifier le bloc S21.G00.40.013 sur la salariée en question et est passé à 123.2 heures pour la quotité de travail. 

L’ URSSAF nous a fais signe que cela avait modifié le calcul de leur assiette plafonée car elle était supérieur à celle que nous avions déclarés. Après explication, la conseillère m’a dit de régulariser le bloc sur la DSN.

Le problème est là, je ne sais pas comment faire et me permets de demander votre aide.

 

Je vous remercie par avance pour votre retour.

5 commentaires

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Si vous allez dans DSN - régul manuelle - activité
Sur Mai de la salariée concernée, il est indiqué 121.33 ou la fausse valeur ? 


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  • Auteur
  • Apprenti
  • January 9, 2026

Il est indiqué la fausse valeur et c’est grisé du coup je ne peux pas la changer.


Bonjour, je dois également corriger une quotité de travail pour la période d’octobre 2025.

Dans le module DSN - régul manuelle - activité, c’est grisé car ici on ne peut corriger que les valeurs du bloc S21.G00.53 (liées à l’activité); pour les valeurs du blocs S21.G00.40 (liées au contrat de travail) il me semble qu’il faut utiliser la rubrique S21.G00.41 “Changements Contrat” en l’ajoutant manuellement dans la DSN.

Par contre, dans mon cas, j’ai un doute sur les dates de modification et profondeur de recalcul de la paie à indiquer ?

La quotité du contrat à déclarer en octobre : 115.77h - en septembre et novembre : 87.50h

Cela vous semble correct ?

Merci par avance de votre aide,


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Vous avez regardé le pdf d’aide de net entreprises ? 
Support CD DSN 12/09/05

Vous êtes sur quelle DSN là ? Novembre ? 

 

Si oui, je crois que je suis d’accord avec vous, mais c’est assez flou pour moi cette histoire de dates...
 


Merci pour votre retour, oui je me suis appuyée sur les exemples que l’on retrouve dans la fiche de net entreprises mais je voulais être sûre d’avoir bien compris...

Je suis sur la DSN de décembre, la quotité de travail déclarée en octobre sous le bloc S21.G00.40.013 est erronée; je dois la corriger pour que la base plafonnée calculée par l’URSSAF et la caisse de retraite soit la même que celle déclarée en octobre 2025.