Silae déclenche des dates M-1 sur la ligne de cotisation
SS013.2 Exonération cotisation sur HC/HS
Et cela me déclenche une régularisation M-1 sur la DSN, à tort.
Avez-vous une solution pour supprimer les dates ?
Demande faite sur la hotline silae, mais pas de retour, la DSN doit partir ce jour.
Merci.
Meilleure réponse par Anne E
Bonjour Anthony,
Effectivement, cela doit être lié aux nombres d’heures majorées déduites supérieures aux 17.33. Je viens de faire un essai et en modifiant juste la répartition heures normales / heures majorées, cela se corrige.
Comme sur le dossier en question, le taux horaire de déduction pour absence est calculé en incluant les heures supplémentaires structurelles (Méthode 072 à O) et qu’on utilise la méthode des absences réelles, je ne me suis jamais préoccupée de la répartition déduction heures normales / déduction heures majorées puisque le taux est le même. Le bulletin est bon, c’est juste problématique au niveau de la DSN. Merci l’urssaf qui crée des anomalies là où il n’y en a pas...
Non, pas de réponse, mais j’ai trouvé une solution de contournement pour pouvoir envoyer mes DSN sans cette anomalie :
1 ) Méthode 219 DSN : Période rattachement ligne bulletin forcée : à saisir avec O
2 ) sur le bulletin concerné : sur la ligne SS013.2 / forcer le montant avec un montant différent : les dates M-1 disparaissent, puis ressaisir le bon montant MAIS attention, cela provoque une anomalie sur les lignes K07 Exonération sur HC/HS/RTT : montant net fiscal et K07 Exonération sur HC/HS/RTT : cumul net fiscal annuel il faut donc saisir les bons montants en utilisant le profil EXOFISCHS
J’attends la réponse de Silae pour que l’anomalie soit corrigée.
Dans l’exemple, du post, je vois qu’il y a 17.33 HS mensualisées, et 22 HS déduites. On rattache donc au mois précédent pour ne pas avoir d’incohérence déclarative.
Je ne retrouve plus l’explication précise, mais je vais continuer de chercher.
Effectivement, cela doit être lié aux nombres d’heures majorées déduites supérieures aux 17.33. Je viens de faire un essai et en modifiant juste la répartition heures normales / heures majorées, cela se corrige.
Comme sur le dossier en question, le taux horaire de déduction pour absence est calculé en incluant les heures supplémentaires structurelles (Méthode 072 à O) et qu’on utilise la méthode des absences réelles, je ne me suis jamais préoccupée de la répartition déduction heures normales / déduction heures majorées puisque le taux est le même. Le bulletin est bon, c’est juste problématique au niveau de la DSN. Merci l’urssaf qui crée des anomalies là où il n’y en a pas...
J’ai eu le même problème sur 3 dossiers (dont un qui rattachait la régularisation au mois précédent alors que le salarié n’était pas encore dans les effectifs!).
Les DSN de mars ont été envoyées avec la régularisation et aujourd’hui, j’ai des CRM NEORES UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041a et UR_ANO_QUO_HSSA_DIQU041b.
J’ai également la même problématique sur une dossier. Salarié en absence totale ce mois-ci + régularisation de quelques jours du mois précédent. Le nombre d’heures sup déduites est supérieur au nombre d’heures sup structurelles. Le montant de l’exonération de cotisations salariales sur HC/HS remonte en régularisation du mois précédent dans la DSN.
Avez-vous trouvé une solution pour que cela ne remonte pas en régularisation du mois antérieur ?
Bonjour, Nous rencontrons la même problématique sur plusieurs dossiers ayant des salariés en absence complète et avec des reports d’absence du mois dernier.
Hormis la solution de @Anne E, qui fonctionne certes, y a-t-il un autre retour ?
Merci !
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