Skip to main content
Répondu

DSN comment régulariser une erreur contrat prévoyance?


Bonjour,

Au mois de mars 2024 j’ai déclarer des cotisation avec le mauvais code contrat. La cotisations est utilisée pour différent collège mais à un contrat différent selon le collège.

J’ai corrigé la fiche de paramétrage mais quand je fait la régularisation manuelle lors de la déclaration du mois en cours, il n’y a aucune régularisations de faite comment faire svp.

Meilleure réponse par Mat

Bonjour,

Quand on corrige la fiche de paramétrage et que le découpage est juste, il suffit ensuite, avant de calculer la DSN, de faire un clic droit, Option calcul, et de sélectionner les mois à corriger. Silae va alors créer des blocs de régularisation.

Afficher l'original

Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 12 juin 2024

Bonjour,

Quand on corrige la fiche de paramétrage et que le découpage est juste, il suffit ensuite, avant de calculer la DSN, de faire un clic droit, Option calcul, et de sélectionner les mois à corriger. Silae va alors créer des blocs de régularisation.


C’est ce que j’ai fait mais il n’y a pas eu de régularisation, cela signifie que le découpage n’est pas juste?

je ne peux pas recalculer le bulletin concerné car il est rattaché à une attestation pole emploie.


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 12 juin 2024

Vous n’avez pas besoin de recalculer le bulletin et il y a peut-être un souci de découpage, oui. Je vous invite à partager votre tableau des charges, votre fiche de paramétrage et votre DSN si vous voulez qu’on regarde s’il y a un souci.


 


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 12 juin 2024

Alors je vois un souci de paramétrage dans votre fiche au niveau de ce contrat pour les non cadre, pour la tranche B. Le libellé est PS240.B et non pas PS240.

Autre souci, vous indiqué un code CPN DUCS 220, donc cadre, sur une population NC, donc non cadre. Il faudrait retirer le 220.

Autre souci, la PR010.B à remplacer par la PR020.

Attention aussi aux codes DUCS 260 (donc apprentis) plaqués sur les lignes cadre et non cadre.


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 12 juin 2024

Ensuite quand je regarde le contrat GN5, il s’agit visiblement de la santé non cadre. Or votre tableau des charges n’a pas l’air de suggérer la présence de non cadre sur votre société. Je n’ai pas non plus l’impression qu’ils aient souscrit à la mutuelle ?


Merci beaucoup déjà pour tous les renseignements. 

 

Les ducs 260 sont attribués car la fiche mentionne des apprentis cadre et non cadre. (référence contrat commençant par 04)

Dans la société il n’y a pas de salariés non cadre ni d’apprenti aussi bien cadre que non cadre. Donc les 2/3 du paramétrage ne me concerne pas.

Après avoir fait toutes les modifications, ça fonctionne!

Merci beaucoup


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies