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Bonjour,

Au mois de mars 2024 j’ai déclarer des cotisation avec le mauvais code contrat. La cotisations est utilisée pour différent collège mais à un contrat différent selon le collège.

J’ai corrigé la fiche de paramétrage mais quand je fait la régularisation manuelle lors de la déclaration du mois en cours, il n’y a aucune régularisations de faite comment faire svp.

Bonjour,

Quand on corrige la fiche de paramétrage et que le découpage est juste, il suffit ensuite, avant de calculer la DSN, de faire un clic droit, Option calcul, et de sélectionner les mois à corriger. Silae va alors créer des blocs de régularisation.


C’est ce que j’ai fait mais il n’y a pas eu de régularisation, cela signifie que le découpage n’est pas juste?

je ne peux pas recalculer le bulletin concerné car il est rattaché à une attestation pole emploie.


Vous n’avez pas besoin de recalculer le bulletin et il y a peut-être un souci de découpage, oui. Je vous invite à partager votre tableau des charges, votre fiche de paramétrage et votre DSN si vous voulez qu’on regarde s’il y a un souci.


 


Alors je vois un souci de paramétrage dans votre fiche au niveau de ce contrat pour les non cadre, pour la tranche B. Le libellé est PS240.B et non pas PS240.

Autre souci, vous indiqué un code CPN DUCS 220, donc cadre, sur une population NC, donc non cadre. Il faudrait retirer le 220.

Autre souci, la PR010.B à remplacer par la PR020.

Attention aussi aux codes DUCS 260 (donc apprentis) plaqués sur les lignes cadre et non cadre.


Ensuite quand je regarde le contrat GN5, il s’agit visiblement de la santé non cadre. Or votre tableau des charges n’a pas l’air de suggérer la présence de non cadre sur votre société. Je n’ai pas non plus l’impression qu’ils aient souscrit à la mutuelle ?


Merci beaucoup déjà pour tous les renseignements. 

 

Les ducs 260 sont attribués car la fiche mentionne des apprentis cadre et non cadre. (référence contrat commençant par 04)

Dans la société il n’y a pas de salariés non cadre ni d’apprenti aussi bien cadre que non cadre. Donc les 2/3 du paramétrage ne me concerne pas.

Après avoir fait toutes les modifications, ça fonctionne!

Merci beaucoup


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