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DSN négative rejetée suite doublon établissement fermé


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Bonjour, 

Nous avons réalisé une DSN négative (procédure transmis par Silae, suivi à la lettre) pour un SIRET qui est fermé.

Sur le mois de juin 2019 il y a eu une double déclaration, la première sous le 00014 et la seconde sous le 00022. La première a été refusée par l’URSSAF mais pas par les autres organismes, il y a donc eu double bases pour ces organismes.

Nous devons régulariser cette base en négatif pour l’établissement 00014, cependant elle est revenue totalement bloquante sur jedeclare et nous ne savons pas pourquoi.. (J’ai déjà fait cette manipulation et cela ne me l’avais pas fait).

Pouvez-vous nous aider ? 

En vous remerciant par avance.

 

 

7 commentaires

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  • Ambassadeur
  • October 24, 2024

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif


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  • Auteur
  • Explorateur
  • October 24, 2024

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.


Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.

Bonjour,

Je dois effectuer la même manip sur un dossier dont l’AG2R me demande des régularisations sur un établissement fermé, pourriez vous me transmettre la procédure que vous avez reçu de silaé?

merci


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  • Auteur
  • Explorateur
  • January 7, 2025

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.

Bonjour,

Je dois effectuer la même manip sur un dossier dont l’AG2R me demande des régularisations sur un établissement fermé, pourriez vous me transmettre la procédure que vous avez reçu de silaé?

merci

Bonjour, 

Voici la procédure que nous avons reçue.

Bonne journée.

 


Bonjour, 

Avez-vous eu un retour concernant cette demande ? 

Nous avons le même cas, procédure suivis mais DSN négative rejetée. 

Vous remerciant de votre retour,


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Bonjour,

Idem pour moi, DSN de l’ancien établissement rejetée. Cette procédure n’a jamais fonctionné pour moi 😑A quand des régularisations de DSN manuelles ciblées qui correspondent aux demandes (exigeantes) des différentes caisses ?!


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Voici la réponse du support à ce sujet :

Concernant le rejet lié au fait que le SIRET soit radié, il faudra déposer manuellement le fichier auprès de l'organisme .
 
Pour cela, il conviendra de cliquer sur « Déclarations - EDI » puis « Génération et récupération pour envoi manuel ». Vous pourrez ainsi enregistrer le fichier sur votre poste afin de le déposer manuellement auprès de l'organisme.
 
Organisae sot Date 09/11/2023 09/11/2023 Déclara thns-Edi Edi P. 3 457."' ErwOi test 3541." Var err. non et Généretior et envoi Actualiser Filtre et tri. Tout désélectionner les déclarations Génère, les OUCS en dédoublage de OS N OSN Calculer co ntn51er Su ppr.mer Impnmer Saver sur disque DSN

 

Cordialement,