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Bonjour, 

je dois faire une régul sur la DSN du mois de mars pour payer les 0.09% de la taxe d’apprentissage 2023

Je ne sais pas du tout comment faire?

 

Merci de votre aide

Bonjour,

je pense que vous faites erreur.

Si vous parlez de la taxe app libératoire il s’agit de normalement de la DSN du mois d’avril.

et dans ce cas cela vas vous aider

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/17544497998482-Module-de-contr%C3%B4le-de-la-taxe-d-apprentissage#h_01HRF050DEX1KVB2J8KCDKTYGA


Merci beaucoup, pour votre lien.

nous avons immigré sur Silae au mois de janvier, de ce fait je n’arrive pas à créer le montant et le bloc de régul…

Merci à vous


Bonjour 

Il faudra alors faire la régularisation manuellement sur les bulletins des salariés

en faisant insert au niveau de la ligne TC004.L 

Et dupliquer la ligne autant de fois qu’il y a de mois a régulariser

N’oubliez pas d’associer à une période

Clic droit sur la ligne 

 

Bien à vous


dans ce cas, vous devez modifier manuellement.

vous avez la réponse à la fin du lien.

“Année incomplète”


Merci, cela ne fonctionne pas je ne comprends pas pourquoi, je ne trouve pas le bloc de régul ne se créer pas, cela ne se met pas sur la DSN non plus


Pouvons nous mettre un montant global et non pas passer par chaque salarié?


Avez vous bien votre ligne de taxe d’apprentissage d’origine  ? 


si vous régularisez sur le bulletin c’est individuel.

si vous régularisez avec le module c’est global. 


oui j’ai bien la ligne

 

je souhaiterai régulariser avec le module


Il faut alors suivre les indications de Pierre-Henri et l’aide en ligne.


Je vais voir avec l’aide en ligne , car ça ne fonctionne pas …

 

Merci à vous


oui j’ai bien la ligne

 

je souhaiterai régulariser avec le module

Bonjour,

Effectivement, il conviendra de suivre la fiche Module de contrôle de la taxe d'apprentissage – Silae Paie quant à la saisie Manuelle suivante : 

S’il s’agit de votre TA sur 2023, cela n’aura d’impact que sur votre DSN d’avril 2024, pas avant.

S’il s’agit de la TA sur 2022, payée en DSN d’avril 2023, il convient de faire ces modifications sur le millésime 2022, sauver votre saisie puis “Vérifier le résultat”.

Ensuite, en calcul de DSN, il convient de cocher “Avril 2023” en “Options de calcul de la DSN”, cela dès la DSN de mars 2024 si c’est urgent.


Merci pour votre réponse, 

dans l’option calcul de la DSN “2023” ne s’y met pas ( voir capture)

 


Bonjour,

Selon votre capture d’écran, le besoin concernerait la TA de 2022; votre saisie via le module devra être faite sur le Millésime 2022 (sur chaque mois ou uniquement un pour l’année totale).

 

Cependant, vous montre bien que “Découvrir N-1” n’est pas disponible en “Option de calcul DSN”; ainsi cela nécessitera d’ajouter manuellement les blocs/lignes souhaités, à effet de la période du 01/01/2022 au 31/12/2022 (bloc S21.G00.82) et à effet du 01/04/2023 au 30/04/2023 pour les blocs URSSAF (S21.G00.20 - versement + S21.G00.22 + S21.G00.23).


Non c’est bien le montant de la taxe d’apprentissage de l'année 2023.

Je suis aller voir dans les bloc de régule mais le (bloc S21.G00.82) n’existe pas

Je n’ai jamais fait de bloc de régul, je vous avoue que je suis perdu….

Merci bien


Non c’est bien le montant de la taxe d’apprentissage de l'année 2023.

Je suis aller voir dans les bloc de régule mais le (bloc S21.G00.82) n’existe pas

Je n’ai jamais fait de bloc de régul, je vous avoue que je suis perdu….

Merci bien

Bonjour,

S’il s’agit de la TA 2023, elle n’est qu’à déclarer en DSN Mensuelle d’avril 2024 donc aucune régularisation déclarative ne peut être attendue à cet instant (sauf s’il la société a cessé son activité précédemment).

 

Vous avez repris le dossier en janvier 2024, donc la saisie/validation dans le module sera OK en l’absence “d’historique SILAE”., mais automatiquement en DSN que le mois prochain.


Merci pour vos réponse


Bonjour,

Est-ce trop tôt pour calculer la dsn d’avril 2024? Car le solde libératoire ne se met pas dans la dsn malgré que j’ai bien utilisé le module


Bonjour,

j’ai également un souci, en mettant en place le module, la somme de 684€ apparait bien mais dans le calcul j’ai une somme de 4651€

Je ne comprend pas d'où il sorte le montant d’octobre et novembre alors que la somme total de l’année

2023 et bien de 684€

Merci à vous

Cordialement


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