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DSN Régularisation URSSAF - Montant de cotisation erroné


Bonjour,

En créant un bloc de régularisation pour un taux AT de janvier, le logiciel me rajoute dans le récap DSN une ligne à 13.26% alors que dans le détail de ma DSN, je n’ai jamais renseigné de demande de régularisation à ce taux. Voici la totalité de mon bloc concernant janvier:

Avez-vous une explication de ce comportement ? Je me retrouve avec un montant qui ne correspond pas du tout au détail de ma DSN, et que je ne peux pas neutraliser vu qu’il ne correspond à aucun bloc.

Je vous remercie.

7 commentaires

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Bonjour,

En créant un bloc de régularisation pour un taux AT de janvier, le logiciel me rajoute dans le récap DSN une ligne à 13.26% alors que dans le détail de ma DSN, je n’ai jamais renseigné de demande de régularisation à ce taux. Voici la totalité de mon bloc concernant janvier:

Avez-vous une explication de ce comportement ? Je me retrouve avec un montant qui ne correspond pas du tout au détail de ma DSN, et que je ne peux pas neutraliser vu qu’il ne correspond à aucun bloc.

Je vous remercie.

Bonjour,

C’est “normal” car le taux AT et les cotisations de base urssaf ont la même racine (on le voit ici) : 

Pour régler votre problème : il y a de grandes chances que vous n’ayez rien à faire, en vous connectant sur le compte urssaf vous allez constater un écart en regardant le relevé de situation comptable qui correspond donc à l’écart de cotisation sur le taux AT
L’urssaf en règle générale (tout le temps ?) régularise eux-mêmes les cotisations AT

Bonne journée,


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Bonjour

Dans la mesure du possible, il est conseillé d’éviter des blocs de régularisation manuellement. J’ai l’impression que c’est ce que vous avez fait. Après vous avez peut être de bonnes raisons. Mais le principe est de plutôt de régulariser sur les bulletins avec les profils REGUL-AT. Dans ce cas, vous constaterez que le logiciel annule à l’ancien taux AT le bloc CTP 100 pour le repasser correctement sur le nouveau taux AT.

La régularisation ne se fait pas en constatant un différentiel.


Merci beaucoup pour vos réponses. Je vais donc laisser faire l’URSSAF.


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Bonjour

Dans la mesure du possible, il est conseillé d’éviter des blocs de régularisation manuellement. J’ai l’impression que c’est ce que vous avez fait. Après vous avez peut être de bonnes raisons. Mais le principe est de plutôt de régulariser sur les bulletins avec les profils REGUL-AT. Dans ce cas, vous constaterez que le logiciel annule à l’ancien taux AT le bloc CTP 100 pour le repasser correctement sur le nouveau taux AT.

La régularisation ne se fait pas en constatant un différentiel.

Dans le cas du taux AT pour l’URSSAF je vous confirme qu’il recalcule les cotisations de leur coté sans régularisation 

Pour illustrer : sur janvier 2026 j’ai déclaré en DSN 2657€, peu de temps après je reçois donc un message de leur part indiquant que mon taux AT est incorrect (2,05 au lieu de 3,58) 

Si on se connecte sur le compte URSSAF on voit bien qu’ils n’ont pas retenu mes 2657€ mais bien leur recalcul : 

(8020+777)*3,58% - (8020+777)*2,05% = ma différence des 2793€ et 2657€ 

Tout ça pour dire qu’il faut regarder ce qu’à retenu l’URSSAF avant de se lancer dans des régularisations sinon vous risquez ce que l’URSSAF vous demande un double paiement sur l’AT (à tort bien sûr)

Par contre effectivement c’est embêtant car cela vous avez des écarts avec la compta 

Si un élément m’échappe merci de me le préciser

Bonne journée,

 

 


Bonjour

J’ai procédé à une régularisation du taux AT sur les bulletins du mois dont des extras relevant de la CCN HCR.

Je rencontre exactement la même anomalie, à savoir un écart sur la DSN du mois avec l’ajout d’une ligne supplémentaire appliquant un taux de cotisation de 13,26 %.

Dans notre cas, nous avons été contraints de passer manuellement les régularisations pour les salariés ayant un profil « extras », SILAE ne générant pas automatiquement la régularisation contrairement aux salariés fixes.

Avez-vous eu des retours ou identifié l’origine de cette anomalie de votre côté, s’il vous plaît ?

Par ailleurs, au vu de nos contrôles, confirmez-vous qu’il convient de forcer le paiement à 63 € au lieu de 355 € dans l’attente d’un correctif ou d’un retour de SILAE ?

Pour information, un ticket SILAE a également été ouvert de notre côté.

Je vous remercie par avance pour votre retour et vous souhaite une excellente journée.


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Bonjour

J’ai procédé à une régularisation du taux AT sur les bulletins du mois dont des extras relevant de la CCN HCR.

Je rencontre exactement la même anomalie, à savoir un écart sur la DSN du mois avec l’ajout d’une ligne supplémentaire appliquant un taux de cotisation de 13,26 %.

Dans notre cas, nous avons été contraints de passer manuellement les régularisations pour les salariés ayant un profil « extras », SILAE ne générant pas automatiquement la régularisation contrairement aux salariés fixes.

Avez-vous eu des retours ou identifié l’origine de cette anomalie de votre côté, s’il vous plaît ?

Par ailleurs, au vu de nos contrôles, confirmez-vous qu’il convient de forcer le paiement à 63 € au lieu de 355 € dans l’attente d’un correctif ou d’un retour de SILAE ?

Pour information, un ticket SILAE a également été ouvert de notre côté.

Je vous remercie par avance pour votre retour et vous souhaite une excellente journée.

Bonjour,

Pour moi il ne faut jamais insérer manuellement une ligne de régularisation pour l’AT (utiliser uniquement les profils pour régulariser) sinon en DSN cela va déclencher les cotisations déplafonnées URSSAF (comme vous avez pu le voir)

Avant de régulariser une cotisation URSSAF (notamment AT) je vous conseille de vous connecter sur le site URSSAF et de regarder les bases retenues par l’URSSAF pour la cotisation en question 

Pour vous répondre j’annulerai la régularisation que vous avez inséré pour l’AT il y a plus de chance que cela génère des problèmes avec dédoublement de base et qu’il vous demande donc de payer en double, sur tous les cas récents que j’ai pu avoir l’urssaf sait rattacher la base et le montant de l’AT sans avoir besoin de la passer en paie 

Je vous invite à regarder donc l’historique DSN de février 2026 sur site urssaf et uniquement donc de payer la différence entre le montant de votre déclaratif silae février 2026 et celui de l’URSSAF

Bonne journée,


Merci beaucoup pour ce retour ​@Romain CHASTANG