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Répondu

DSN : Régulariser montant Plafond pour un salarié sorti sans refaire le bulletin

Chrystelle
Expert
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Bonjour,

 

Suite retour anomalie URSSAF, notre cliente a remarqué que l’absence entrée/sortie ne s’était pas calculé sur 01/2025 pour un salarié sorti le 13/01.

Impact donc sur plafond sécurité sociale non proratisé, avec code anomalie UR_ANO_ASS_PLF_DIPA011

La cliente ne souhaite pas refaire le bulletin mais souhaite régulariser l’anomalie URSSAF.

Voici le bulletin de janvier


Les éléments de la DSN de 01/2025

 

Et le retour URSSAF 

 

Quel est le meilleur process ?


Je pensai procéder de la sorte : 

 

  1. Calculer un bulletin à 0 sur 12/2025 pour que le salarié concerné ressorte dans la DSN
  2. Activer la méthode 111 pour pouvoir effectuer des régularisations dans la DSN
  3. Modifier dans la DSN de 12/2025 le bloc S21.G00.78 pour modifier le plafond et indiquer les 1645.97e de l’URSSAF (13/31*3925)
    =>Merci de me confirmer qu’il convient d’indiquer seulement la différence soit - 2279.03 comme cela :
     

     

 

J’observe également un module spécial de régularisations manuelles (5) Réaliser des régularisations manuelles - Activité – My Silae mais cela ne permet pas de modifier le montant du plafond du bloc S21.G00.78 sauf erreur de ma part


Merci d’avance :)

​@Anthony Petit ​@Annie ROUZINEAU ​@AURELIE HAVARD ​​​​​​​

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Bonjour,

Si votre assiette plafonnée, donc tranche 1 Retraite/Prévoyance/etc, a déjà été régularisée en Paie, le module “DSN > Régularisation manuelle > Activité” devrait suffire.

Cela permettra à l’URSSAF et aux autres organismes de comprendre que la personne concernée n’a eu que X jours de plafond SS en janvier 2025 et les organismes sauront reconstituer correctement la base plafonnée attendue.

 

Toutefois, sur vos captures, je remarque que le “nombre de jours calendaires de plafond” est déjà juste en DSN Mensuelle de janvier.

Ainsi, il conviendrait effectivement d’agir manuellement en DSN Mensuelle quant à votre “assiette plafonnée”, voire aussi au sein d’un bulletin post-emploi s’il n’y avait pas encore eu de régularisation en Paie.

Chrystelle Goupille

4 commentaires

J
Ambassadeur
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Bonjour,

Si votre assiette plafonnée, donc tranche 1 Retraite/Prévoyance/etc, a déjà été régularisée en Paie, le module “DSN > Régularisation manuelle > Activité” devrait suffire.

Cela permettra à l’URSSAF et aux autres organismes de comprendre que la personne concernée n’a eu que X jours de plafond SS en janvier 2025 et les organismes sauront reconstituer correctement la base plafonnée attendue.

 

Toutefois, sur vos captures, je remarque que le “nombre de jours calendaires de plafond” est déjà juste en DSN Mensuelle de janvier.

Ainsi, il conviendrait effectivement d’agir manuellement en DSN Mensuelle quant à votre “assiette plafonnée”, voire aussi au sein d’un bulletin post-emploi s’il n’y avait pas encore eu de régularisation en Paie.

Cordialement - Jérémie
    Chrystelle
    Expert
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    • ChrystelleExpert
    • Auteur
    • Expert
    • December 24, 2025

    Bonjour,

    Si votre assiette plafonnée, donc tranche 1 Retraite/Prévoyance/etc, a déjà été régularisée en Paie, le module “DSN > Régularisation manuelle > Activité” devrait suffire.

    Cela permettra à l’URSSAF et aux autres organismes de comprendre que la personne concernée n’a eu que X jours de plafond SS en janvier 2025 et les organismes sauront reconstituer correctement la base plafonnée attendue.

     

    Toutefois, sur vos captures, je remarque que le “nombre de jours calendaires de plafond” est déjà juste en DSN Mensuelle de janvier.

    Ainsi, il conviendrait effectivement d’agir manuellement en DSN Mensuelle quant à votre “assiette plafonnée”, voire aussi au sein d’un bulletin post-emploi s’il n’y avait pas encore eu de régularisation en Paie.

    Bonjour Jérémie,
    Oui les données de la DSN sont ok c’est le bulletin qui est faux donc complexe de régulariser des choses avec des données fausses sur bulletin sans le refaire >< 
    Le client ne veut pas refaire bulletin mais pour cohérence avec l’URSSAF j’imagine que le “moins pire” est de modifier le montant de l’assiette plafonnée mais c’est un peu une impasse ce sujet …
    A vos avis :) 

    Chrystelle Goupille
    J
    Ambassadeur
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    Bonjour,

    Si votre assiette plafonnée, donc tranche 1 Retraite/Prévoyance/etc, a déjà été régularisée en Paie, le module “DSN > Régularisation manuelle > Activité” devrait suffire.

    Cela permettra à l’URSSAF et aux autres organismes de comprendre que la personne concernée n’a eu que X jours de plafond SS en janvier 2025 et les organismes sauront reconstituer correctement la base plafonnée attendue.

     

    Toutefois, sur vos captures, je remarque que le “nombre de jours calendaires de plafond” est déjà juste en DSN Mensuelle de janvier.

    Ainsi, il conviendrait effectivement d’agir manuellement en DSN Mensuelle quant à votre “assiette plafonnée”, voire aussi au sein d’un bulletin post-emploi s’il n’y avait pas encore eu de régularisation en Paie.

    Bonjour Jérémie,
    Oui les données de la DSN sont ok c’est le bulletin qui est faux donc complexe de régulariser des choses avec des données fausses sur bulletin sans le refaire >< 
    Le client ne veut pas refaire bulletin mais pour cohérence avec l’URSSAF j’imagine que le “moins pire” est de modifier le montant de l’assiette plafonnée mais c’est un peu une impasse ce sujet …
    A vos avis :) 

    Effectivement, si le cumul annuel de ces bases est erroné en Paie, il n’y aurait pas d’autre choix que de refaire des bulletins ou gérer cela sur un post-emploi avec des MAJ de cotisations.

     

    Oui, un traitement manuel en DSN semble être votre seule solution selon la volonté du client.

    En cas de contrôle URSSAF, vous pourrez bien lui retrouver ses directives sur le cas présent :-)

    Cordialement - Jérémie
    Anthony Petit
    Community Manager
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    • Anthony PetitCommunity Manager
    • Community Manager
    • December 24, 2025

    Bonjour,

    J’aurais pas dit mieux que Jérémie.

    Je sais que le client ne veut pas recalculer, mais ça restera LA meilleure solution 😅

    Bon courage Chrystelle 😄

    Bonne journée - Anthony PETIT
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