+2Bonjour, sur un dossier SYNTEC avec 20 salariés en forfait jour (218 jours) l’URSSAF compte 8 salariés à temps plein en 2024.
Avez-vous déjà eu des incohérences comme celle-ci ?
En DSN, tout parait cohérent:
J’ai fais une message à l’URSSAF pour savoir ce qu’ils ont pris en compte.
Avez-vous eu le cas? Avez-vous pu régulariser ?
Bonjour,
Je rencontre le même problème. La difficulté est sur les forfaits jours temps partiel qui sont déclarés en temps plein pour une quotité de travail inférieure au temps plein :
Je fais des recherches sur ce point pour savoir ce qui est conforme. Je suis preneuse de toutes informations sur le sujet.
pour votre information :
Forfait jours « partiel » ne vaut pas temps partiel
Il faut donc savoir comment paramétré Silae pour que les forfaits jour inférieur à 218 compte comme 1 dans l’effectif
C’est donc à Silae de faire en sorte que le calcul de l’effectif d’un forfait jours inférieur à 218 jours soit compté pour 1 et non au prorata !
En conclusion, l’effectif URSSAF est conforme.
En espérant avoir pu vous aider dans votre réflexion.
Bonjour,
Nous rencontrons le problème similaire sur un forfait jours réduit.
L’effectif URSSAF est de 1, et l’effectif Silae est de 0.50.
Le BOSS confirme les 0.5.
Mais dans la DSN la S21.g00.40.012 et la 013 sont identiques.
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