Bonjour,
Je dois envoyer une DSN à zéro. Pour constituer leur dossier, le client à déclaré des salariés et établi des contrats de travail. L’activité n’a pas démarré et les salariés ne sont pas venus. L’URSSAF est en attente de déclarations. Quelle est la démarche à suivre, que mettre sur le bulletin ?
Vous remerciant, Sandrine.
Bonjour,
Les salariés ne sont pas venus, il n’y a donc pas de bulletin. Vous pouvez téléphoner à l’URSSAF pour leur parler de la situation et faire un calcul DSN sans bulletin, ce qui déclenche une DSN à néant que vous envoyez à l’URSSAF
Bonjour
Si votre client a établi des DPAE il faudra créer les salariés et créer des bulletins à partir de la date de DPAE (et donc du contrat de travail) : Soit les salariés ont travaillés et auront donc un salaire, soit ils n’’ont pas travaillés et donc absence non rémunérée
Si les salariés n’ont pas commencé, vous pourrez paramétrer votre dossier (Avec les organismes) et envoyer une DSN, soit à NEANT, soit avec des salariés avec des bulletins calculés à 0
Bien cordialement
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