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Bonjour,

Dans la messagerie, j’ai un retour de l’Urssaf me précisant sur la DSN de février dans 2 dossiers seulement, que les données individuelles concernant plusieurs salariés relèvent une incohérence entre les montants déclarés sur la part Urssaf par rapport à la part Agirc-Arrco. Il m’est demandé de rectifier ma déclaration et d’adapter le paramétrage de mon logiciel. Un tableur avec la liste des salariés concernés est joint, tout le monde n’est pas concerné...

Est-ce que quelqu’un a déjà eu ce problème ? Avez-vous une idée de ce que je dois modifier pour ne pas renouveler l’erreur ? Comment rectifier ?

 

Bonjour,

J’ai le même problème !


Bonsoir,

 

Mince, c’est plus grave qu’il n’y parait alors ?

J’attends une réponse de l’assistance depuis vendredi 15… je relancerai en fin de semaine...


Bonjour ,

 

Une solution trouvée ?


Bonjour,

Il faudrait vérifier que la AA201 n'a pas été modifiée car cela impacte le paramètre T en le surévaluant. .FAQ Réduction générale de cotisation (ex-Fillon) – Silae Paie

Pour vérifier rapidement s'il y a une erreur, vous pouvez consulter la bulle explicative de la RGC, s'il y a un chiffre supérieur à 0.0601, cela signifie que le paramètre T est erroné ainsi que la répartition entre URSSAF et retraite.

 


Merci @Anthony Petit 

Effectivement sur le dossier en question j’ai un taux retraite particulier.


Bonjour, 

Merci pour le retour !

Effectivement la caisse de retraite m’a notifié un taux supérieur au légal. J’ai vérifié avec votre méthode (bulle RGC). Comment faire du coup pour que la répartition se fasse correctement @Anthony Petit ?


Bonjour,

Merci pour votre aide ! Je viens de vérifier aussi ce sont des dossiers dans lesquels conventionnellement les taux de cotisation en retraite sont supérieurs à la normale. J’ai donc modifié  AA201 ce qu’il ne fallait pas faire, voici la correction à apporter

Je fais et je vous fais un retour,


Bonjour,

Merci à Anthony PETIT !

J’ai supprimé AA201 dans Paramétrage, Cotisations, Taux et remplacé par AA101 et AA001 suivant la recommandation dans “mon paramètre T est trop important”.

J'ai fait les bulletins de mars, le montant de la réduction s'est régularisé sur sa valeur globale, normal puisqu'on est en progressif. Par contre,  pour régulariser janvier et février comme demandé, pour la répartition Urssaf et Arrco, j'utilise REG-FILLON et pour trouver le montant à régulariser sur MtRegFillon et MtRegAA, voici mon raisonnement : 

J'ai pris 347,87 (montant global de la réduction depuis le début du contrat) x (0,0601 / 0,3194) = 65,46 part Agirc annuelle

Puis j'ai déduit ce qui a été comptabilisé sur le bulletin de mars et de février 65,46 - 42,43 - 29,68 = - 6,65 à régulariser 

Je reporte ce montant en positif sur MtRegFillon et en négatif sur MtRegAA

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Sur DateRegFillon, je précise seulement 01/02/2024 ; cette salariée a débuté son contrat le 05/02/2024.

Pour les autres salariés, je noterai 01/01/2024, il n'y aura pas de mention pour février, je pense que ce sera correct ?

 


Bonjour @HG40,

En effet, le processus décrit correspond bien à ce qu’il faut faire pour rectifier la réduction générale en cas de personnalisation de la AA201.

Merci pour la communauté de votre descriptif clair et complet.

Pour information, j’ajouterais également que le montant régularisé via le profil REG-FILLON ne sera pas visible dans le contrôle Fillon.


Bonjour

Je suis exactement dans le cas décrit ci-dessus, mais mon problème est que le support me dit de supprimer le forçage de AA201, et ne pas le mettre à zéro.

…. sauf que je ne sais pas comment faire à part le mettre à zéro. et donc le taux apparaît toujours en montant spécifique au niveau du dossier (couleur jaune)

Est ce que quelqu’un aurait la solution?

Merci 


Bonjour , si je comprends bien l’anomalie est avérée seulement  s'il y a un chiffre supérieur à 0.0601, ce qui  signifie que le paramètre T est erroné ainsi que la répartition entre URSSAF et retraite.

Cependant dans mon paramétrage le chiffre est égale à 0.0601 et non supérieur  malgré ça nous avons aussi reçu les courriers d’anomalie de l'URSSAF  , est-ce normal ?

D’avance merci .


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