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Forfait jour temps partiel ==> Quotité travail dans la DSN


Bonjour, 

 

Un salarié d’une entreprise dans le domaine du bâtiment est passé en forfait jour réduit ( 108 jours annuel ). 

Dans la DSN la rubrique S21.G00.40.13 est toujours en temps plein (10) et je ne trouve pas de solution pour la passer en temps partiel (20). 

Les autres rubriques indiquent bien : -forfait jour et 10.74 j/mois. 

 

La remontée crée une incohérence auprès de la CIBTP qui ne parvient pas à intégrer automatiquement la DSN. 

 

Quelqu’un a déjà eu un problème similaire ? 

Aurait une idée de solution ? 

 

Merci d’avance. 

3 commentaires

  • Connaisseur
  • September 19, 2025

Bonjour 

 

Normalement les forfaits jours sont considérés tout de même à temps plein peu importe que le forfait soit réduit :  Absence de requalification en temps partiel : Le salarié en forfait jours réduit reste soumis au régime des forfaits jours et ne peut être considéré comme un salarié à temps partiel. Cette distinction repose notamment sur le fait que le temps partiel implique un décompte horaire précis, incompatible avec le mode de décompte en jours propre aux forfaits jours.


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  • Ambassadeur
  • September 19, 2025

Bonjour,

Au niveau de la fiche salarié, est-ce que les jours sont tous cochés du lundi au vendredi dans la répartition?

Si oui, faites un essai en laissant un jour non coché de plus que le samedi et dimanche.

Cordialement.

Jon


Baptiste BOURGEAIS
Connaisseur
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Bonjour,

Au niveau de la fiche salarié, est-ce que les jours sont tous cochés du lundi au vendredi dans la répartition?

Si oui, faites un essai en laissant un jour non coché de plus que le samedi et dimanche.

Cordialement.

Jon

Bonjour,

J’ai également le cas pourtant le salarié en question n’a que 3 jours de coché dans sa fiche salarié…

Cordialement